OET SUJET 2004

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OET SUJET 2004
Présentation du corrigé et commentaires par
Ludovic Garofalo
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DOSSIER 1

• LIMPORTATION

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• Première partie
• Nombre de cartons sur 1 palette, caractéristiques
  de la palette (poids, dimensions, nombre de
  maillots).

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Suite Première partie
b. Nombre de palettes et de véhicules nécessaires
Il faut vérifier la capacité de chargement du
véhicule, soit par un plan de chargement, soit en
rappelant quun tautliner a une capacité de 33
palettes. Puis il faut calculer la masse totale
du chargement 8 140 kg et vérifier quelle est
inférieure à la CU du véhicule, cest le cas.
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2. A Le transport
On peut donc faire la proposition suivante
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Proposition de rotations
7h00 Présentation
Fin du repos
Fin du repos. 5h15 conduite pendant 10h 1h30
de pause soit au total 11h30.
10h00 disponibilité des marchandises.
8h00 Embarquement traversée maritime
8h45 départ, Conduite pendant 10h00 1h30 de
pause, soit un total de 11h30
11h00 arrivée Algeciras Formalités douanières
14h00 départ route conduite pendant 9h00 et
45 de pause.
16h00 chargement
16h45 arrivée à destination.
20h15 arrivée et repos de 9h00.
23h45 REPOS de 9h00
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2. B Directives à donner à FM Transport
La marchandise est disponible le 14/01 à 10h mais
il nest possible de charger quà 16h00. Le
conducteur va bénéficier du repos de 11h00 car le
départ nest que le lendemain à 8h00. Il doit
arriver à Besançon vendredi

• En terme dindemnisation il serait utile que
• TIC souscrive une assurance marchandise pour le
  compte de SAS en cas de non responsabilité du
  transporteur lors dun litige.
• De souscrire une déclaration de valeur auprès de
  FM Transport pour ne pas être remboursé sur les
  plafonds de la convention de Genèves mais dans la
  limite de la valeur déclarée

• La cargaison à une valeur de 160 050 euros.(15
  000 maillots x 10 x 1,067).
• Le transporteur doit donc
• Éviter les lieux à risques (connus pour des
  vols).
• Rester discret sur le contenu des cartons.

TIC agit en qualité de commissionnaire . Il est
donc lorganisateur du transport et possède une
obligation de résultat envers son client
SAS. Avec FM transport il est donneur dordre et
donc coresponsable.
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3 Calcul de la valeur de la marchandise rendue à
Besançon non dédouanée.
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DOSSIER 2

• LE TRANSIT DES MARCHANDISES

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I. LES MESURES A PRENDRE POUR LE LITIGE A. Les
faits
A la livraison à Besançon, 5 cartons sont
constatés manquants par le responsable de quai.
Le conducteur affirme avoir pris en charge le
nombre de palettes mentionnées sur le document de
transport cest-à-dire 32 palettes pour un total
de 750 cartons théoriques. Le camion était plombé
au départ. Aucune réserve na été prise par le
transporteur routier.
B Obligations et responsabilités En agissant en
tant que commissionnaire, TIC est responsable de
ses fautes et de celles de ses substitués. À
développer.
C mesures à prendre
Vérifier les instructions, et les comparer à la
lettre de voiture Informer le client À développer.
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2. a. Liquidation douanière  Droits de
douanes  0 EUR Taxes  19,6 162 971. Total 
31 942 EUR
2.b Valeur DDP 
162 971 EUR
31 942 EUR
100 EUR
195 013 EUR
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DOSSIER 3 VERS LE JAPON
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A. EXPEDITION PAR VOIE MARITIME 1. Quelle date
de départ de navire retenez-vous pour
l'expédition. Définir la date de départ du
chargement de Besançon
Les marchandises doivent arriver à destination à
TOKYO le 16 mai au plus tard Le seul navire
disponible est celui qui assure départ du
HAVRE 7 avril N arrivée à TOKYO 14 mai N
2.Date de départ du chargement de BESANÇON
Transit au Havre 2 jours Présentation des
marchandises 2 jours Transport routier 1
jour TOTAL 5 joursDÉPART le 02/04/N
3. Calculez le coût de stockage à BESANÇON
a) Volume d'un carton 0,40 0,40 0,50 0,08
m3
24 février
02/04
3 7 jours
36 x 0,08
20
2 131,20
19 février 02/04 42 jours 6 x 0,08
20 403,20
13 février 02/04 48 jours 51 x 0,08
20 3 916,80
26 février 02/04 3 5 jours 11 x 0,08 20
616,00
104 x 0,08 7 067,20
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2ème phase stockage des marchandises à TOKYO
\ Volume de stockage 104 Cartons x 0,08 m3
8,32 m3 L'arrivée à TOKYO est prévue le 14 mai.
Stockage du 14 et 15 mai soit 2 jours de
stockage. Coût du stockage 2 jours x 21,34 x
8,32 m3 355,09
b) COÛT TOTAL du STOCKAGE 
Stockage en France 7067,20 Stockage au
Japon 355,09 Coût total 7422,29
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• 4. Calculez, le coût du pré-acheminement jusqu
  'au port d'embarquement

720 20 36 10
360
220 40 6 8
48
510 10 51 12
612
440 paires 40 11 8
88
104 1108kg
La marchandise partira en groupage. Nous avons
104 cartons pour un poids total de 1 108 kg et un
volume de 8,32 m3 __ ,Vérification du rapport
poids volume 8,32 m3 330 kg 2 745 kg La
marchandise sera donc taxée au volume / (\ Tarif
de 1 000 à 3 000 kg 20 par tranche
indivisible de 100 kg Prix du transport routier
20 x 28 560
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• 5. Calculez le prix du transport maritime
• 104 cartons 1T108 8,32 m3MarchandisesPoidsVolumeU
  nité payante 8,32

• Fret maritime 30 x 8,32 x 1,067 266.32
  BAF 2 x 8,32 x
  1,067 17,75 (surcharge de soute)Total fret
  maritime 284,07

• 6. Calculez le coût total de l'expédition
  maritime
• Voir diapositive suivante.

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coût total de l'expédition maritime
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B EXPEDITION PAR VOIE AERIENNE

• Date dexpédition
• Il y a deux possibilités. Soit un vol mixte, soit
  un vol cargo.
• Ici nous retenons la deuxième solution. Nous
  disposons dun allotement hebdomadaire sur le vol
  du mercredi à destination de Tokyo.
• Pour que la marchandise soit à Tokyo le vendredi
  16 mai, il nous faut embarquer le mercredi 14
  mai.
• Ce qui permet aussi de limiter les coûts de
  stockage.

• 2. Calculez, le coût de stockage des
  marchandises
• Départ de Roissy 14 mai
• Présentation des marchandises 13 mai (1 jour
  avant)
• Transport routier le 12 mai au matin

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• II n'y a pas de stockage à TOKYO

24 février 12 mai 77 36 20
4 435.2
19 février 12 mai 82 6 20
787.2
13 février 12 mai 88 51 20
7 180.8
26 février 12 mai 75 11 20
1 320
13 723.20
20

• 3. Calculez le coût du pré-acheminement jusqu
  'à ROISSY
• La marchandise partira en groupage.
• Nous avons 104 cartons pour un poids total de
  1108 kg et un volume de 8,32 m3.
• Vérification du rapport poids volume 8,32 m3
  330 kg 2 745 kg.
• La marchandise sera donc taxée au volume.
• Tarif de 1 000 à 3 000 kg 16 par tranche
  indivisible de 100 kg. Prix du transport routier
  16 28 448

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• 4. Calculez le prix du transport aérien jusqu'à
  TOKYO
• frix du transport aérien
• Vérification du rapport poids-volume
• 8 320 dm3 / 6 1 386,66 kg arrondi au l/2 kg
  supérieur soit 1 387 kg
• Nous allons donc taxer au volume car le poids
  réel de la marchandise est de 1 108 kg.
• Tarif 300 kg 4,63
• 1 387 kg x 4,63 6 421,81

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TOTAL Transport aérien
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5. Calculez le coût total de l'expédition
aérienne
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• C choix motivé
• 1. PRIX FACTURE PAR SAS
• Maritime 98 376 eur
• Aérien 111 176
• 2. SOLUTION
• Le choix est donc le maritime sauf si lon a une
  forte préférence pour la rapidité de livraison et
  pour la sureté du fret.

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Modèle entité-association question 1.
VETEMENT Référence Désignation Prix unitaire
1,n
TAILLE Code libellé
1,n
LIGNECOMMANDE QuantitéCommandée
1,n
COMMANDE Numéro Datecommande Témoiprête
1,1
1,1
TRANSPORT Numcontrat Datetransport Adresselivraiso
n
1,n
CLUB Identitéclub Nom Adresse
1,n
DESTINER
livrer
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• Question 2
• La quantité commandé dans lassociation ligne
  commande représente la quantité commandée dun
  vêtement, dans une taille lors dune commande
  particulière.
• Lentité taille permet de proposer des vêtements
  dans différentes tailles pour satisfaire les
  supporters. Elle contiendra autant doccurrences
  quil existe de tailles différentes dans les
  divers vêtements.

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FIN DU CORRIGE
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ANNEXES A UTILISER PENDANT LA PRESENTATION PAR
LES LIENS HYPERTEXTES
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Détail du calcul.
104 / 260 0,4
Pour retourner à la présentation cliquer ici
30
Où trouve-t-on cette information?
Réponse page 17 du sujet.
Pour retourner à la présentation cliquer ici
31
Où trouve-t-on cette information?

• Cf page 7 annexe 1 (suite)

Pour retourner à la présentation cliquer ici
32
Où trouve-t-on cette information?
Les informations se trouvent en page 7 du sujet
annexe 3.
Pour retourner à la présentation cliquer ici
33
Besoin dun rappel sur la CU ou dune explication?
La CU 750 cartons x 10 kg 32 palettes x 20 kg
8 140 kg. masse brute marchandise. La CU du
véhicule est donnée dans lénoncé 25t. Donc ici
la CU est respectée.
Pour retourner à la présentation cliquer ici
34
Pourquoi cette hauteur? Et où trouve-t-on cette
information?
Ici on a 4 cartons de 50 cm en hauteur soit 2 m
il faut rajouter à cela la hauteur de la palette,
10 cm (page 7).
Pour retourner à la présentation cliquer ici
35
Où trouver linformation pour répondre à la
question I.1. Peut-on tourner les cartons dans
tous les sens?
REPONSE A laide de lannexe 3 page 7.  Les
cartons seront palettisés à plat sur des
palettes .
Pour retourner à la présentation cliquer ici
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Rappel sur le RÈGLEMENT (CEE) N 3820/85 DU
CONSEIL du 20 décembre 1985 Ici vous en trouvez
un extrait en page 8 du sujet.
37
Où trouve-t-on cette information?

• Questions précédentes et page 12 du sujet.

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• Le rapport poids volume quest-ce que cest?
• Cest un calcul qui revient à identifier le poids
  minimum taxable.
• En effet, le transporteur ne peut travailler à
  perte (même si contrairement à la loi ça lui
  arrive). Il a donc créé des tarifs qui permettent
  une tarifications supérieurs pour les colis
  légers mais encombrants.

Imaginons un instant quune classe de collège
commande 30 ballons géants. Chaque ballon occupe
1m cube mais ne pèse que 0.4 kg.
Le transporteur sil sen tient à une
tarification au kg va retenir un tarif sur la
base de 12 kg.
Pour éviter ce type de transport, non rentable le
transporteur désire taxer un minimum par mètre
cube. On retient en France 330kg/m³. Il faut donc
comparer le poids réel au poids minimum taxable
qui est 330kg/m³. Dans lexemple des ballons le
poids réel est de 12kg, mais le poids minimum
taxable est de 13,2 tonnes. Cest ce dernier
poids que le transporteur retiendra pour le
calcul du prix du transport.