AGROALIMENTAIRE BIOTECHNOLOGIE

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• AGROALIMENTAIRE BIOTECHNOLOGIE
• PME EUROPE 
• Quels outils choisir ?
• Saint Pol de Léon 4 décembre 2008
• BBV

Laction Objectif Europe est financée par le
conseil régional et la Drire Bretagne
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• PARTICIPER A UN PROJET DE LUE CEST

• COMPLIQUE
• OBLIGATOIREMENT EN ANGLAIS
• RISQUE
• CONSOMMATEUR DE TEMPS
• TROP DE LA RECHERCHE FONDAMENTALE
• DONC PAS POUR UNE PME COMME LA MIENNE
• Les projets européens ont des délais
  incompatibles avec les besoins des PME.
• Participer à un projet européen coûte cher et
  génère des problèmes de trésorerie

Patrick SCHOULLER DGE STSI
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Participer à un projet Européen, cest compliqué

• NON ! CA PEUT ETRE SIMPLE
• Ca dépend pourquoi on y va?
• Ca dépend de comment on y va?

• Lessentiel est De ne pas vendre son âme pour
  un peu de sous
• ? Ne dites pas
• Il y a des financements à Bruxelles
• que faire pour les obtenir?
• ? Mais
• Parmi toutes les aides existantes
• quelle est celle qui peut maider dans mon projet
  actuel?

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Participer à un projet Européen, cest compliqué

• Lanalyse le prouve !
• 90 Des gagnants jouent une seconde fois
• 75 Des gagnants une deuxième fois jouent une
  troisième fois

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Projets européens et PMEPourquoi ne pas y
participer ?

• Si je recherche uniquement un financement
• Si mon projet dure moins de 18 mois
• Si je ne veux pas travailler en consortium et
  donc partager de linformation
• Le projet européen répond à un besoin
  stratégique de lentreprise
• Participer à un projet européen permet de mener à
  bien plus rapidement et avec plus de moyens
  (techniques humains, financiers) un projet qui
  serait de toute façon réalisé dans l'entreprise

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Les instruments

• PCRD  Outil Projet Intégrés
• Durée du projet  de 4 à 6 ans

15 10 7 5 2
Taille du consortium Nombre de partenaires
PCRD  Outil STREP Durée du projet  3 à 5 ans
PCRD  Outil Mesures Spécifiques PME
Outil de recrutement de Chercheur Durée du
projet  2 à 4 ans
Financement de projet de recherche amont
JTI IMI Durée du projet  2 à 3 ans maximum
ERA-Net / eurotransbio Durée du projet  2 à 3
ans
EUROSTAR/ EUREKA Durée du projet  2 à 3 ans
CIP Durée du projet  2 à 3 ans maximum
Financement de projet proche du marché

• 500 000 euros 1Million 3 millions
  5 millions
  10 millions

Budget total du projet
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Le CIP en général
? Un nouveau programme cadre ? 1 Janvier 2007
31 Décembre 2013 ? Contribuer à la compétitivité
et la capacité dinnovation de la Communauté ? Ne
doit pas faire de la RDT mais mettre en place des
pilotes ou des structure dappuis
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Le CIP en général

• ? Le CIP
• un nouveau programme cadre pour dynamiser la
  croissance et lemploi en Europe
• budget 3.6 (2007-2013)?
• Trois piliers (les programmes spécifiques)

Entreprenariat Innovation 2,170 M(dont 430
M eco-innovation)?
ICT Programme de soutien aux politiques 730 M
Energie intelligente en Europe 730 M
9
Le CIP en général
Energie intelligente en Europe 730 M dont 61
millions deuros pour 2008

• ? Pousser lefficacité énergétique et lusage
  rationnel des sources dénergie
• ? Promouvoir de nouvelles sources dénergie
  renouvelables et la diversification de lénergie
• Promouvoir lefficacité énergétique et de
  nouvelles sources dénergie dans le transport

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Le CIP en général

• ? Financement
• Remboursement des coûts éligibles jusquà 75
  (principalement pour les couts de personnel)
• Coûts indirects taux forfaitaire de 60 des
  coûts de personnel
• Critères
• Au moins 3 organisations de 3 pays européens
  différents
• Durée des projets 3 ans maximum
• Budget entre 0,5 et 2,5 millions d'euros
• Exemple
• Improving energy efficiency of SMEs from the
  food and drink industry

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EUREKA 3 types de projets

• ? Clusters (Caterene, Euripide, Celtic, Eurogia,
  Xiteaz)
• Initiatives stratégiques thématiques
• Priorités définies dans une feuille de route
• Consortium avec les acteurs majeurs
• Développement de technologies génériques
• Gestion assurée par les industriels
• ? Projets individuels (Eureka)
• Proches du marché,
• Orientés produit, procédé ou service innovants
• Au moins deux partenaires de deux pays membres
• ? Eurostars Projects
• Le leader du consortium est une PME qui réalise
  de la recherche en interne
• Programme joint avec communauté Européenne
• Dead line pour les calls

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Projets d'initiative individuelle

• ? Projets de 0,5 à 5 M, à relativement court
  terme (2 à 3 ans),
• ? Résultats proches du marché,
• ? Participants dau moins deux pays membres,
• Doivent conduire à un produit, procédé ou service
  disposant dune avance significative dans leur
  secteur.

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Lespace intergouvernemental dEUREKA à 39
membres en 2008
Russia San Marino Serbia Slovakia SloveniaSpain
SwedenSwitzerlandTurkey Ukraine United Kingdom
Latvia Lithuania LuxembourgMalta MonacoThe
NetherlandsNorway Poland PortugalRomania
FranceGermanyGreeceHungaryIcelandIrelandIsra
el Italy
AustriaBelgiumCroatia Cyprus Czech
RepublicDenmark Estonia Finland Fyrom
(Macédoine)
European Commission
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Eurostars, une initiative dEUREKAet de la
Commission européenne,financée en France par
0SEO
EUROSTARS une offre destinée aux Pme innovantes
à fort potentiel de croissance
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Programme pour les PME à forte intensité de
recherche et dinnovation

• Définition dune PME Eurostars
• PME au sens communautaire,
• ? Moins de 250 salariés,
• Chiffre d'affaires annuel inférieur à 50 M ou
  total du
• Bilan inférieur à 43 M,
• ? Non détenue à 25 ou plus par une entreprise ne
  satisfaisant pas à ces critères.
• Consacrant 10 de son CA annuel à la RD
• ou employant 10 de son personnel en RD,
• Implantée dans un des pays membres
• dEurostars.

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Critère déligibilité
? Une PME Eurostars porte le projet, ? Le
consortium réunit au moins deux entités
indépendantes de deux pays Eurostars, ? La ou
les PME Eurostars doivent participer au minimum à
50 du coût total du projet, ? La durée du
projet est inférieure à 3 ans, ? La
commercialisation intervient moins de 2 ans après
la fin du projet, ? La participation dun
partenaire ou dun pays nexcède pas 75 du coût
total du projet.
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Pour 2008 -2009

• Dates limites de remise des dossiers
• Novembre 2009
• Caractéristiques prévisionnelles
• ? 90 à 100 projets,
• ? Montant moyen par projet 1,5 M,
• ? 1 à 3 PME par projet (consortium de 2 à 5
  partenaires),
• ? 200 à 700 K de financement public par projet.
• Eurostars en France
• ? OSEO innovation à hauteur de 5 M par an,
• ? Sous forme de subvention
• ? 40 PME Eurostars, 30 partenaires (sauf GG
  gt2000 personnes)?

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Pays membres dEurostars
Autriche Belgique Chypre Croatie République
Tchèque Danemark
Espagne Estonie Finlande France Allemagne Grèce Ho
ngrie Islande Irlande Israël Italie
Lettonie Lituanie Luxembourg Pays-Bas Norvège Polo
gne Portugal
Roumanie Royaume Uni Slovénie Slovaquie Suède Suis
se Turquie
31 pays 400 M sur la durée du 7ème PCRDT (dont
100M de la CE)
Non membres dEurostars Arym (Macédoine), Malte,
Monaco, Saint Marin, Serbie, Russie, Ukraine.
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EuroTransBio

• ? Appel à projets transnational dans le domaine
  des biotechnologies.
• ? Incitant les PME du secteur à développer des
  coopérations transnationales en soutenant leurs
  partenariats dans des activités de recherche
• Financement pour les PME 60 des coûts
  éligibles

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EuroTransBio

• ? Le champ thématique couvre tous les domaines
  des biotechnologies, de la recherche industrielle
  au développement pré concurrentiel.
• Au moins 2 PME de 2 pays partenaires différents.
• Des laboratoires publics et des entreprises
  peuvent se joindre au consortium dans les pays
  déjà représentés par une PME.
• Constat
• 2 PME,
• 2 pays
• budget moyen 1.7 Mdeuros
• Durée 2 ans

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EuroTransBio

• ? 9 pays et régions l'Allemagne, l'Autriche, la
  Belgique (uniquement la région des Flandres),
  l'Espagne, le Pays Basque, la Finlande, la
  France, l'Italie, les Pays bas.
• ? Chaque pays (ou région) financera les
  partenaires nationaux (ou régionaux) des projets
  sélectionnés conjointement
• Prochaine date 27 Avril 2009
• ? Budget 35 M deuros

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Plateforme technologique eurpéenne

• Les plateformes technologiques proposent
• une vision commune entre les différentes
  parties prenantes
• davoir un impact positif sur un large
  éventail de politiques
• de rassembler des efforts en recherche et
  développement
• de mobiliser de moyens financiers dorigine
  publique et privée.

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Les Plateformes Technologiques Européennes (ETP)
du domaine KBBE
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Les instruments

• PCRD  Outil Projet Intégrés
• Durée du projet  de 4 à 6 ans

15 10 7 5 2
Taille du consortium Nombre de partenaires
PCRD  Outil STREP Durée du projet  3 à 5 ans
PCRD  Outil Mesures Spécifiques PME
Outil de recrutement de Chercheur Durée du
projet  2 à 4 ans
JTI IMI Durée du projet  2 à 3 ans maximum
ERA-Net / eurotransbio Durée du projet  2 à 3
ans
EUROSTAR/ EUREKA Durée du projet  2 à 3 ans
CIP Durée du projet  2 à 3 ans maximum

• 500 000 euros 1Million 3 millions
  5 millions
  10 millions

Budget total du projet
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LE PROGRAMME CADRE Le but Les moyens Les outils
Coopération (Recherche collaborative)?
Idées (Recherche  Frontière )?
Personnes (Potentiel humain)?
Capacités (Capacités de recherche)?
Thèmes/Budget (2007-2013) 32 304
M ------------------------------------------ Sant
é 5 984 M ---------------------------------------
--- Biotechs, Alimentation, Agriculture 1 935
M ------------------------------------------ IST
9 110M ------------------------------------------
Nano, Matériaux, Production 3 465
M ------------------------------------------ Ener
gie 2 265 M -------------------------------------
----- Environnement 1 886 M ---------------------
--------------------- Transport (dont
aéronautique)? 4 180 M --------------------------
---------------- Espace 1 400 M ----------------
-------------------------- Sécurité 1430
Budget (2007-2013)? 7 460 M Pas de
 restrictions thématiques   le  Scientific
Council  prépare le Programme de Travail annuel

• Thèmes/Budget
• (2007-2013)?
• 4 727 M
• Grands axes 
• Réseaux Marie Curie formation initiale des
  chercheurs
• Formation  tout au long de la vie  et
  développement des carrières
• Partenariats public/privé
• Dimension internationale
• Actions spécifiques (prix dexcellence)?

Thèmes/Budget (2007-2013)? 4 291
M ------------------------------------------ Inf
ras. de Recherche 2 008 M -----------------------
------------------- Recherche pour les PME 1 266
M ------------------------------------------ Régi
ons de la connaissance 126 M --------------------
---------------------- Science dans la
société 359 M -----------------------------------
------- Potentiel de Recherche 350
M ------------------------------------------ Coop
ération internationale 182 M
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Dans la partie capacité

• ? Recherche au profit des PME
• Ce régime est destiné à aider de petits groupes
  de PME innovantes à résoudre des problèmes
  technologiques communs ou complémentaires.
• Les projets, à mener à relativement court terme,
• Couvre l'ensemble du champ scientifique et
  technologique
• Doivent être centrés sur les besoins
  d'innovation des PME qui confient des travaux de
  recherche à des exécutants de RDT extérieurs
• Doivent avoir un potentiel d'exploitation
  clairement établi pour les PME concernées.

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Les bourses chercheurs

• Deux types d'outils
• - bourses passerelles recherches entreprises
  IAPP
• - bourses individuelles IEF
• Financements jusqu'à 100
• Durée 1 à 2 ans pour les bourses individuelles
• 3 à 4 ans pour les IAPP
• Consortium minimum 2 partenaires de 2 pays
• Prochains appels
• passerelles recherche entreprise mars 2009?
• bourses individuelles août 2009

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Programme coopération

• Trois instruments possibles
• Projets Collaboratifs STREP et IP
• - STREP projets focalisés (small and medium
  projects)
• Petites ou moyennes actions de recherche
  focalisées
• - IP projets intégrés (large projects)
• Projets à grande échelle dintégration
• ? Réseaux dExcellence NoE

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Taux maximum de financement

• Activités de recherche et de développement
  technologique
• 50 des coûts éligibles sauf pour
• Les entités publiques (sans-profit) jusquà 75
• Les établissements enseignements jusquà 75
• Les organisations de recherche (sans-profit)
  jusquà 75
• Petites et moyennes entreprises jusquà 75
• Activités de démonstration jusquà 50 des
  coûts éligibles
• Autres activités jusquà 100 incluant la
  gestion du consortium
• Coûts indirects 60 pour les PME

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Accord de consortium obligatoire

• Dans le FP7, laccord de consortium est toujours
  obligatoire pour les projets collaboratifs
• Nécessité de choisir le modèle et fixer les
  grands principes au niveau de la proposition
• Faire signer un document y faisant référence
• Une lettre dengagement (une page)
• Un Memorandum of Understanding (3/4 pages)

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Liens utiles

• Eurotransbio http//www.eurotransbio.net/
• ERASysBio http//www.erasysbio.net/
• 7ème PCRD http//cordis.europa.eu.int
• Les bénéficiaires des financements
  communautaires. http//ec.europa.eu/grants/search/
  index_fr.htm