PPA : Groupe Industries et activits portuaires

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PPA Groupe Industries et activités portuaires

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Première réunion de travail
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Contenu

• Connaissances générales de la zone considérée,

• Présentation de la surveillance de la qualité de
  lair,

• Inventaire et état des lieux des polluants visés,

• Etat des lieux des mesures actuelles,

• Proposition de nouvelles mesures,

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Gestion transversale de la communication par le
groupe communication
Groupe transversal alerte Présidence Soutien
Air Normand
Groupe transversal santé Présidence Dr Marguet
Soutien DRASS
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Planification
Gestion transversale de la communication par le
groupe communication
De Janvier à Mai 2003 Réunions des groupes de
travail
De Juin à Décembre 2003 Réunions des groupes de
travail
Juin 2003 Présentation de létat davancement des
trois plans à la commission  Air  du SPPPI
Basse-Seine
Candidatures pour présidence et soutien à déposer
avant fin 2002
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Objectifs du groupe de travail

• Correction et validation de la partie  Etat des
  lieux  concernant les activités industrielles et
  portuaires, ferroviaires.

• Enrichissement de la partie  dispositions
  actuelles  par toutes les actions déjà engagées
  pour connaître et lutter contre les pollutions
  émanant des industries ou des activités
  portuaires, ferroviaires.

• Validation des axes de travail.

• Définition d un nouveau plan de mesures.

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COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL INDUSTRIES
- groupe restreint mais représentatif des
différents collèges,
COMPOSITION
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PPA Groupe Industries et activités portuaires

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Présentation du document de travail
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Connaissances générales

• Situation démographique de l agglomération
  havraise.

• Situation économique de l agglomération havraise.

• Situation au regard des réseaux de communication,
  lien avec le plan de déplacements urbains.

• Géographie et climatologie de l agglomération du
  havre.

La situation présentée dans le document de
travail est donnée à titre dexemple. Les
objectifs de cette partie seront fixés par le
groupe communication qui désignera les organismes
compétents pour la rédaction définitive.
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Surveillance de la qualité de lair

• Présentation du dispositif de surveillance de la
  qualité de lair

• Présentation générale et locale des phénomènes de
  diffusion et de transformation

• Présentation des procédures dinformation et
  dalerte actuelles

• Présentation générale et synthétique de l effet
  sur la santé

La situation présentée dans le document de
travail est donnée à titre dexemple. Les
objectifs de cette partie seront fixés par le
groupe communication qui désignera les organismes
compétents pour la rédaction définitive.
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Etat des lieuxStructure générale

• Description des principaux effets connus

• Description des sources potentielles et des
  principales émissions

• Situation des immissions au regard des valeurs
  réglementaires

• Répartition suivant le type de station

• Constat

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Définitions

• immission concentration mesurée de la
  substance dans l air ambiant

• décret 2002-213 décret modifiant le décret
  98-360 relatif à la surveillance de la qualité de
  l air et de ses effets sur la santé

• objectif de qualité un niveau de concentration
  de polluants dans l atmosphère pour éviter,
  prévenir ou réduire les effets nocifs sur la
  santé sur une période donnée.

• valeurs limites un niveau maximal de
  concentration de polluants dans l atmosphère
  pour éviter, prévenir ou réduire les effets
  nocifs sur la santé.

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Axes principaux de travail

• dioxyde de soufre dépassements des valeurs
  limites, engagement national de réduction à
  l horizon 2010

• dioxyde d azote précurseur de l ozone,
  engagement national de réduction à l horizon 2010

• composés organiques volatils effet sur la
  santé, précurseur d ozone, engagement national
  de réduction à l horizon 2010, nouvelle
  réglementation à venir concernant les HAP.

• métaux lourds nouvelle réglementation à venir
  concernant le nickel, l arsenic, le cadmium et
  le mercure.

• détermination des pollutions émanant des
  activités portuaires/ferrovaires, détermination
  des impacts sur d autres zones.