Module N 8 Planification du SMS

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Module N 8 Planification du SMS
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Structure du cours
Safety
Module 10 Mise en uvre par phases du SSP et SMS
Management
System
Module 8 Planification du SMS
Module 9 Fonctionnement du SMS
Module 6 Règlementation du SMS
Module 7 Introduction au SMS
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Objectif

• A la fin ce module, les participants pourront
  décrire les exigences associées à la
  planification d'un SMS, et expliquer la structure
  du plan de mise en uvre dun SMS et le contenu
  de manuel de gestion du système de sécurité (SMSM)

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Contenu

• Les composantes du SMS
• Les éléments du SMS
• Politique et objectifs de sécurité
• Questions et réponses
• Aspects importants à retenir
• Exercice 08/01 Opérations à laéroport
  international de Cuzco (Voir Document N 5)

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Les composants du SMS

• Politique et objectifs de sécurité
• Gestion du risque de sécurité
• Garantie de la sécurité
• Promotion de la sécurité

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Les éléments du SMS

• Politique et objectifs de sécurité
• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• 1.2 Responsabilités de sécurité des
  gestionnaires
• 1.3 Désignation du personnel clé en charge de
  la sécurité
• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• 1.5 Documentation du SMS
• Gestion du risque de sécurité
• 2.1 Identification des dangers
• 2.2 Evaluation et atténuation du risque

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Les éléments du SMS

• Garantie de la sécurité
• 3.1 Surveillance et mesure de la performance
  en matière de sécurité
• 3.2 Gestion du changement
• 3.3 Amélioration continue du SMS
• Promotion de la sécurité
• 4.1 Formation et éducation
• 4.2 Communication en matière de sécurité

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Cadre du SMS de lOACI

• Politique et objectifs de sécurité
• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• 1.2 Responsabilités de sécurité
• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de
  la sécurité
• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• 1.5 Documentation du SMS
• Gestion du risque de sécurité
• 2.1 Identification des dangers
• 2.2 Evaluation et atténuation du risque
• Garantie de la sécurité
• 3.1 Surveillance et mesure de la performance
  en matière de sécurité
• 3.2 Gestion du changement
• 3.3 Amélioration continue du SMS
• Promotion de la sécurité
• 4.1 Formation et éducation
• 4.2 Communication en matière de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• Le fournisseur de service définira la politique
  de sécurité de l'organisation qui devra
• Observer toutes les exigences nationales et
  internationales applicables
• Etre signée par le dirigeant responsable de
  l'organisation
• Indiquer les engagements de l'organisation
  concernant la sécurité
• Inclure une déclaration claire au sujet de
  lallocation des ressources nécessaires pour
  l'exécution de la politique de sécurité

10
Politique et objectifs de sécurité

• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• définira la politique de sécurité de
  l'organisation qui devra
• Etre communiquée, avec soutien incontestable,
  dans toute l'organisation
• Inclure des procédures de compte rendu de
  sécurité
• Indiquer clairement quels types de comportements
  opérationnels sont inacceptables
• Inclure les conditions dans lesquelles les
  exemptions d'action disciplinaire seront
  applicables

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• définira la politique de sécurité de
  l'organisation qui devra
• Etre périodiquement révisée pour s'assurer quelle
  reste adéquate et appropriée à l'organisation
• Assurer la mise en uvre dactions correctrices
  nécessaires pour maintenir la performance de
  sécurité convenue
• Prévoir le contrôle continu et l'évaluation
  régulière de la performance de sécurité
• Viser à une amélioration continue de la
  performance globale du SMS

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Cadre du SMS de lOACI

• Politique et objectifs de sécurité
• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• 1.2 Responsabilités de sécurité
• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de
  la sécurité
• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• 1.5 Documentation du SMS
• Gestion du risque de sécurité
• 2.1 Identification des dangers
• 2.2 Evaluation et atténuation du risque
• Garantie de la sécurité
• 3.1 Surveillance et mesure de la performance
  en matière de sécurité
• 3.2 Gestion du changement
• 3.3 Amélioration continue du SMS
• Promotion de la sécurité
• 4.1 Formation et éducation
• 4.2 Communication en matière de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.2 Responsabilités de sécurité
• L'organisation devra identifier
• Le dirigeant responsable qui, indépendamment
  d'autres fonctions, aura la responsabilité et
  lengagement ultimes, au nom de l'organisation,
  du développement et de l'entretien du SMS
• Les responsabilités de tous les gestionnaires,
  indépendamment d'autres fonctions, aussi bien que
  des employés, en ce qui concerne la performance
  de sécurité du SMS

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.2 Responsabilités de sécurité
• Le dirigeant responsable devra être
• Une personne unique et identifiable.
• Président-directeur général / Président du
  conseil dadministration.
• Un associé.
• Le propriétaire.

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.2 Responsabilités de sécurité
• Le dirigeant responsable doit avoir
• Autorité totale en matière de ressources humaines
• Autorité sur les matières financières principales
• Responsabilité directe pour la conduite des
  affaires de lorganisation
• Autorité finale sur les opérations autorisées
  dans le certificat dexploitation
• Responsabilité finale en matière de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.2 Responsabilités de sécurité
• Les responsabilités, les engagements et les
  autorisations en matière de sécurité
• Seront documentés
• Seront communiqués dans toute l'organisation
• Incluront une définition des niveaux de gestion
  avec les autorisations pour prendre des décisions
  concernant latténuation des risques de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.2 Responsabilités de sécurité
• La description des fonctions de chaque cadre
  supérieur (chef ou responsable de service d'une
  unité fonctionnelle) devrait inclure, jusqu'au
  degré approprié, et en plus des responsabilités
  spécifiques du fonctionnement du département ou
  unité fonctionnelle
• les responsabilités de sécurité
• les responsabilités concernant le fonctionnement
  du SMS

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Responsabilités de sécurité Un exemple
Bureau des services de la sécurité
19
Cadre du SMS de lOACI

• Politique et objectifs de sécurité
• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• 1.2 Responsabilités de sécurité
• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de
  la sécurité
• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• 1.5 Documentation du SMS
• Gestion du risque de sécurité
• 2.1 Identification des dangers
• 2.2 Evaluation et atténuation du risque
• Garantie de la sécurité
• 3.1 Surveillance et mesure de la performance
  en matière de sécurité
• 3.2 Gestion du changement
• 3.3 Amélioration continue du SMS
• Promotion de la sécurité
• 4.1 Formation et éducation
• 4.2 Communication en matière de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• L'organisation identifiera un gestionnaire de la
  sécurité pour être le point focal individuel et
  responsable pour le développement et l'entretien
  d'un SMS efficace

21
Responsabilités de sécurité
22
Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Le Bureau des services de la sécurité Fonctions
  corporatives
• Conseiller la haute direction en matière de
  sécurité
• Aider les directeurs fonctionnels responsables
• Superviser les systèmes didentification des
  dangers

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Le gestionnaire de la sécurité Fonctions
• Contrôle le plan de mise en uvre du SMS au nom
  du dirigeant responsable.
• Facilite lidentification des dangers ainsi que
  lanalyse et la gestion des risques
• Supervise les actions et mesures correctrices
  afin de sassurer de leur exécution
• Fournit des comptes rendus périodiques sur la
  performance de la sécurité
• Entretient la documentation relative à la
  sécurité
• Planifie et organise la formation en matière de
  sécurité
• Donne un avis indépendant sur les sujets relatifs
  à la sécurité

24
Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Le gestionnaire de la sécurité Critères de
  sélection
• Expérience en gestion opérationnelle et
  antécédents techniques afin de comprendre les
  systèmes utilisés dans lopération
• Sens des relations humaines
• Habiletés analytiques et de résolution de
  problèmes.
• Compétence en gestion de projets
• Habiletés en communications verbales et écrites

25
Responsabilités de sécurité
26
Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Conseil de révision de la sécurité (SRB)
• Comité de haut niveau
• Fonctions stratégiques de sécurité
• Présidé par le dirigeant responsable
• Peut inclure les membres du conseil
  dadministration
• Formé des directeurs fonctionnels

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Le SRB contrôle
• La performance en matière de sécurité par rapport
  à la politique de sécurité et à ses objectifs
• Lefficacité du plan de mise en uvre du SMS
• Lefficacité de la supervision des opérations de
  sous-traitance
• Le SRB garantit que des ressources appropriées
  sont allouées afin datteindre la performance de
  sécurité établie
• Le SRB donne une direction stratégique aux SAG

28
Responsabilités de sécurité
29
Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Le groupe daction de sécurité (SAG)
• Rend compte au SRB et reçoit sa direction
  stratégique du SRB
• Membres
• Chefs de service et superviseurs fonctionnels
• Personnel dexploitation

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de la
  sécurité
• Le SAG
• Surveille la sécurité opérationnelle au sein de
  la division
• Solutionne les risques identifiés
• Evalue limpact sur la sécurité des changements
  opérationnels
• Met en uvre le plan dactions correctrices
• Sassure que les actions correctrices sont mises
  en place en temps utile
• Réévalue lefficacité des recommandations de
  sécurité émises antérieurement
• Se charge de la promotion de la sécurité

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Cadre du SMS de lOACI

• Politique et objectifs de sécurité
• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• 1.2 Responsabilités de sécurité
• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de
  la sécurité
• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• 1.5 Documentation du SMS
• Gestion du risque de sécurité
• 2.1 Identification des dangers
• 2.2 Evaluation et atténuation du risque
• Garantie de la sécurité
• 3.1 Surveillance et mesure de la performance
  en matière de sécurité
• 3.2 Gestion du changement
• 3.3 Amélioration continue du SMS
• Promotion de la sécurité
• 4.1 Formation et éducation
• 4.2 Communication en matière de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• L'organisation s'assurera qu'un plan
  d'intervention d'urgence prévoyant la transition
  ordonnée et efficace des opérations normales aux
  opérations d'urgence, et leur retour aux
  opérations normales, est correctement coordonné
  avec les plans d'intervention d'urgence des
  organismes qu'il doit se connecter pendant la
  fourniture de ses services

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Politique et objectifs de sécurité
1.4 Coordination de la planification
d'intervention d'urgence

• L'intervention d'urgence expose par écrit ce qui
  devrait être fait en cas daccident et qui est
  responsable de chaque action
• Plan durgence daéroport (AEP)
• Plans de contingence (ATS)
• Plan dintervention durgence (Exploitants)
• La coordination des différent plans devraient
  être établis dans le Manuel SMS

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Cadre du SMS de lOACI

• Politique et objectifs de sécurité
• 1.1 Engagement et responsabilité de la
  direction
• 1.2 Responsabilités de sécurité
• 1.3 Nomination du personnel clé en charge de
  la sécurité
• 1.4 Coordination de la planification
  d'intervention d'urgence
• 1.5 Documentation du SMS
• Gestion du risque de sécurité
• 2.1 Identification des dangers
• 2.2 Evaluation et atténuation du risque
• Garantie de la sécurité
• 3.1 Surveillance et mesure de la performance
  en matière de sécurité
• 3.2 Gestion du changement
• 3.3 Amélioration continue du SMS
• Promotion de la sécurité
• 4.1 Formation et éducation
• 4.2 Communication en matière de sécurité

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.5 Documentation du SMS
• L'organisation développera et maintiendra la
  documentation du SMS pour exposer
• La politique et les objectifs de sécurité
• Les exigences du SMS
• Les processus et procédures du SMS
• Les responsabilités, les engagements et les
  facultés en matière de processus et de procédures
  
• Les résultats du SMS

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.5 Documentation du SMS
• En ce qui concerne la documentation du SMS,
  l'organisation devra
• Développer un plan de mise en uvre du SMS,
  approuvé par la haute direction de l'organisation
  qui définira l'approche de l'organisation à la
  gestion de la sécurité, de façon à quil réponde
  aux objectifs de sécurité établis
• Développer et maintenir un manuel du système de
  gestion de la sécurité (SMSM), pour communiquer
  son approche à la gestion de la sécurité dans
  toute l'organisation

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Politique et objectifs de sécurité

• 1.5.1 Plan de mise en uvre du SMS
• Développé par un groupe de planification qui
• Comprend une bonne base dexpérience
• Tient des réunions périodiques avec la haute
  direction
• Se voit alloué des ressources (incluant du temps
  pour les réunions)
• Il expose une stratégie réaliste pour la mise en
  uvre dun SMS répondant aux besoins de
  lorganisation en matière de sécurité
• Il définit l'approche que l'organisation adoptera
  pour la gestion de la sécurité

38
Politique et objectifs de sécurité

• 1.5.1 Plan de mise en uvre du SMS
• La haute direction approuve le plan
• Le lapse de temps pour la mise en uvre du plan
  sera d'une durée dun à quatre ans
• Voir Module 10 Mise en uvre par phases du SSP
  et SMS

39
Politique et objectifs de sécurité

• 1.5.1 Plan de mise en uvre du SMS Contenu
• Politique de sécurité
• Description du système
• Analyse des écarts
• Composantes du SMS
• Rôles et responsabilités en matière de sécurité
• Politique de compte rendu de sécurité
• Moyens mis en place pour la participation des
  employés
• Mesure de la performance de sécurité
• Formation à la sécurité
• Communications en matière de sécurité
• Contrôle par la haute direction (la performance
  de sécurité)

40
Politique et objectifs de sécurité

• 1.5.2 Manuel du système de gestion de la
  sécurité (SMSM)
• Instrument principal pour communiquer à toute
  lorganisation l'approche choisie de la sécurité
• Documente tous les aspects du SMS, y compris la
  politique, les objectifs, les procédures et les
  différentes responsabilités et engagements
  individuels en matière de sécurité

41
Politique et objectifs de sécurité

• 1.5.2 Contenu du SMSM
• Champ dapplication du système de gestion de la
  sécurité
• La politique et les objectifs de sécurité
• Les responsabilités de sécurité
• Le personnel clé de sécurité
• Procédures de contrôle de la documentation
• Coordination du plan d'intervention d'urgence

• Identification des dangers et plans de gestion du
  risque
• Garantie de la sécurité.
• Supervision de la performance de la sécurité
• Audits de sécurité
• Gestion du changement
• Promotion de la sécurité
• Activités de sous-traitance

42
Conclusion

• La gestion réussie de la sécurité est une
  responsabilité fonctionnelle qui exige la
  participation de tout le personnel opérationnel
  et la surveillance de l'organisation
  (Systématique)
• Ce principe doit être reflété dans la structure
  de l'organisation (Explicite)

43
Conclusion

• L'organisation doit définir, documenter et
  communiquer les limites individuelles de
  responsabilité et d'autorité en ce qui concerne
  la gestion de la sécurité opérationnelle.
  (Explicite)
• Les moyens de gérer la sécurité au sein de
  l'organisation incluent l'identification des
  dangers, la gestion des risques, la garantie de
  la sécurité et la promotion de la sécurité
  (Proactive)

44
Questions et réponses

• Planification du SMS

45
Questions et réponses

• Q Quel genre d'autorité, responsabilités et
  engagements sont exigés pour le dirigeant
  responsable?
• R
• Autorité totale en matière de ressources humaines
• Autorité sur les matières financières principales
• Responsabilité directe pour la conduite des
  affaires de lorganisation
• Autorité finale sur les opérations autorisées
  dans le certificat dexploitation
• Responsabilité finale en matière de sécurité

Diapositive Nº 15
46
Questions et réponses

• Q Quels sont les critères de sélection du
  gestionnaire de la sécurité ?
• R
• Expérience en gestion opérationnelle et
  antécédents techniques afin de comprendre les
  systèmes utilisés dans lopération
• Sens des relations humaines
• Habiletés analytiques et de résolution de
  problèmes
• Compétence en gestion de projets
• Habiletés en communications verbales et écrites

Diapositive Nº 24
47
Questions et réponses

• Q Établir cinq aspects qui devraient être inclus
  dans le contenu du manuel du système de gestion
  de la sécurité (SMSM)
• R
• Champ dapplication du système de gestion de la
  sécurité
• La politique et les objectifs de sécurité
• Les responsabilités de sécurité
• Le personnel clé de sécurité
• Procédures et contrôle de la documentation
• Coordination du plan d'intervention d'urgence
• Identification des dangers et plans de gestion du
  risque
• Garantie de la sécurité
• Supervision de la performance de la sécurité

Diapositive Nº 41
48
Aspects importants à retenir

• Les quatre composantes dun SMS
• Les éléments dun SMS
• Limportance de documenter les responsabilités en
  matière de sécurité
• Le SRB, SAG et le bureau de service de la
  sécurité
• Le plan de mise en uvre du SMS
• The SMSM

49
Exercice 08/01 Opérations à laéroport
international de Cuzco (Voir Document N 5)

• Planification du SMS

50
Opérations à lAéroport International de Cuzco

• Activité de groupe
• Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la
  discussion
• Un résumé de la discussion sera écrit sur un
  tableau à feuilles (flip charts), et un membre du
  groupe exposera leurs conclusions en session
  plénière.

51
Opérations à lAéroport International de Cuzco
52
Opérations à lAéroport International de Cuzco
53
Opérations à lAéroport International de Cuzco
54
Opérations à lAéroport International de Cuzco
55
Opérations à lAéroport International de Cuzco
56
Caractéristiques de laéroport de Cuzco et types
dopération à Cuzco

• Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) et
  de jour uniquement
• Atterrissage permis uniquement sur la piste 28
• Décollage permis uniquement sur la piste 10

57
Caractéristiques de laéroport de Cuzco et types
dopération à Cuzco

• En cas de feu moteur, de panne de réacteur ou
  autre situation durgence, le retour à laéroport
  est obligatoire, sauf si le la masse et les
  performances nettes de lavion lui permettent de
  suivre une trajectoire de franchissement des
  obstacles
• Les vents catabatiques imposent un décollage par
  vent arrière à partir de 1600 heures environ
• Aucun système dapproche de précision aux
  instruments (ILS) nest disponible
• Le VOR (URCOS) servant à lapproche aux
  instruments ne se trouve pas sur laéroport

58
Caractéristiques de laéroport de Cuzco et types
dopération à Cuzco
59
Quel est le problème avec cette opération?

• Aspects à considérer
• Infrastructure de laérodrome
• Aides radio à la navigation
• Conditions météorologiques
• Performances de lavion

• Procédures en vol
• Documentation
• Formation
• Pilotes et équipage de cabine
• Agents techniques dexploitation
• Équipe de sécurité au sol

60
Opérations à lAéroport International de Cuzco

• Votre tâche
• Établir le type dopération ou dactivité
• Énoncer le ou les dangers génériques
• Énoncer les composants spécifiques des dangers
• Établir les conséquences liées aux dangers et
  évaluer le ou les risques
• Evaluer les défenses existantes qui contrôlent le
  ou les risques et lindex de risque résultant
• Proposer des mesures ou actions supplémentaires
  pour réduire le ou les risques et lindex de
  risque résultant
• Établir la responsabilité de chacun pour la mise
  en application des mesures datténuation du
  risque
• Compléter le tableau qui suit (Tableau 08/01)

61
Table 08/01 Identification du danger et gestion
du risque
62
Module N 8 Planification du SMS