Corso SGA

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MARRAKEMAS MARRAKECH ENVIRONNEMENTAL MANAGEMENT
AUDIT SCHÈME (Project LIFE 04 TCY/MA/000070)
SEMINAIRE  Les procédures du SME de Marrakech 
Pisa, 14 septembre 2006
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BIENVENUS A PISE


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État de lart du projet Marrakemas

• La Politique a été signée / diffusée?
• Le Programme dAmélioration Environnemental a
  été approuvé/ signé ?
• Le SME de la Commune est en train dêtre défini
• Dans la fin de lannée (DECEMBRE), la Commune
  organisera son audit interne
• Au même temps, dans le mois doctobre l IRATEE
  organisera la vérification de létat de
  conformité de la Commune aux normes
  environnementales
• Après laudit, le vérificateur externe sera
  appelé pour une pré-vérification (JANVIER)
• En MARS 2007 la Commune organisera sa première
  revue de Direction et après cela elle sera prête
  pour la vérification finale (AVRIL)
• La Déclaration environnementale sera rédigée,
  mais elle ne sera pas objet de vérification

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Objectifs de cette journée

• Officialiser les rôles et responsabilités liés au
  SME (RD, RSME)
• Aboutir à la version finale des documents du SME
  du Conseil Municipal de Marrakech, cest à dire
• Procédures
• Instructions opérationnelles

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Le Représentant de la Direction ? RD

• Il doit transmettre les principes de le Politique
  Environnementale au personnel tout entier et doit
  avoir rôle, responsabilité et autorité défini,
  afin de
• sassurer que les exigences relatives au système
  de management environnemental sont établies,
  mises en oeuvre et maintenues conformément à la
  Norme ISO 14001
• rendre compte à la direction de lorganisme au
  plus haut niveau de la performance du système de
  management environnemental de façon à lexaminer
  et à laméliorer.

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Le Responsable du SME ? RSME
Outre les Représentant, il est opportun que, à
l'intérieur de l'organisme, soit identifiée une
personne ou une fonction à laquelle confier un
rôle de coordination opérationnelle des activités
de maîtrise environnementale. Dans beaucoup de
cas, cette figure est identifiée comme le
Responsable environnemental ou le Responsable du
système de management. Le Responsable du SME doit
supporter toutes les fonctions d'entreprise et
doit être de stimule à la Direction dans le
management environnemental de l'organisme.
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Quel structure pour le SME de Marrakech? (1)
PGE01 Identification et évaluation des aspects
environnementaux et mise à jour du rapport
danalyse environnementale PGE02 Maîtrise de la
conformité normative PGE03 Formation et
information du personnel PGE04 Communication
interne et externe PGE05 Maîtrise de la
documentation PGE06 Surveillance et
mesurage PGE07 Maîtrise des urgences PGE08
Audit PGE09 Maîtrise des non conformités et des
actions correctives PGE10 Revue de Direction, et
programmation
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Quel structure pour le SME de Marrakech? (2)
PGE11 Maîtrise des espaces verts PGE12 Maîtrise
fournisseurs et sous-traitants IO01 Maîtrise des
aspects environnementaux des Bâtiments IO02 Parc
Auto IO03 Dépôt intermédiaire de déchets IO04
Transport des déchets MANUEL DU SME
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Modalité de travail
Vous trouvez des copies des procédures et
instructions du SME du Conseil. Vous êtes priés
de les lire et de donner votre avis/suggestion
pour que ces documents soient applicables et
adaptes à la structure du Conseil de la ville. On
construira deux groups de travail, pour optimiser
le temps à disposition

• PGE07 Maîtrise des urgences
• PGE12 Maîtrise fournisseurs et sous-traitants
• - IO01 Maîtrise des aspects environnementaux des
  Bâtiments
• - IO02 Parc Auto
• - IO03 Dépôt intermédiaire de déchets
• - IO04 Transport des déchets

• PGE08 Audit
• PGE02 Maîtrise de la conformité aux normes
  environnementales
• PGE09 Non conformité
• PGE06 Surveillance et mesurage
• PGE11 Maîtrise des espaces verts
• PGE05 Maîtrise de la documentation

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PGE01 Identification et évaluation des aspects
environnementaux et mise à jour du rapport
danalyse environnementale

• La Commune doit
• identifier les aspects environnementaux liés
  avec ses propres activités
• évaluer ces aspects par rapport aux impacts
  produits sur lenvironnement
• rédiger le rapport danalyse environnementale
  initiale
• assurer la mise à jour de lévaluation des
  aspects et du rapport

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PGE02 Maîtrise de la conformité normative

• Cette procédure décrit les modalités pour
  identifier et accéder aux exigences légales et
  aux autres exigences auxquelles lorganisme a
  souscrit et qui sappliquent aux aspects
  environnementaux de ses activités, produits ou
  services.
• Objectif Définir les modalités pour
• Assurer la mise à jour constante en matière de
  lois, normes, règlements environnementaux
  applicables à lorganisation
• Assurer la maîtrise correcte des échéances des
  plusieurs exigences et implications identifiées.

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PGE03 Formation et information du personnel

• La procédure définit
• Identification des besoins formatifs
• Planification de lactivité de formation
• Formation de base
• Formation spécifique
• Déroulement des activités de formation
• Vérification de lapprentissage
• Formation et information des sous-traitants du
  Conseil
• Enregistrement de la formation

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PGE04 Communication interne et externe
Les flux de communication environnementale de la
Commune doivent être tournés soit au propre
intérieur qu'à l'extérieur. Le Règlement prévoit
en effet que l'organisation, en relation à ses
aspects environnementaux et au système de
management environnemental a) assure les
communications internes entre les différents
niveaux et les différentes fonctions de
l'organisation b) reçoive, documente et réponde
aux questions pertinentes des sujets externes
intéressés.
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PGE05 Maîtrise de la documentation

• Le Règlement Emas prévoit que l'organisme
  établisse et maintienne linformation nécessaire,
  sur papier ou sur systèmes électroniques, pour
• décrire les éléments essentiels du système de
  management et leurs interactions
• enregistrer les activités considérables aux buts
  du management environnemental et du contrôle et
  surveillance des aspects significatifs

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PGE06 Surveillance et mesurage
Le Règlement prévoit que l'organisme établisse et
maintienne actives des procédures pour surveiller
et mesurer régulièrement les principales
caractéristiques de ses opérations et activités
qui peuvent avoir un impact significatif sur
lenvironnement. Ceci doit inclure
l'enregistrement des informations permettant le
suivi des performances, des contrôles
opérationnels appropriés et de la conformité aux
objectifs et aux cibles de l'organisation. L'acti
vité de mesurage et surveillance permet donc la
récolte de données quantitatives qui, élaborés
sous forme d'indicateurs synthétiques,
fournissent des informations pour l'évaluation
des performances, de l'efficacité du SME et de sa
capacité d'atteindre les objectifs
environnementaux.
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PGE07 Maîtrise des urgences
Cette procédure identifie les accidents
potentiels et les situations durgence pour que
le personnel soit capable de réagir de façon à
prévenir et à réduire les impacts
environnementaux qui peuvent y être associés. La
Commune doit examiner et réviser, lorsque cela
est nécessaire, ses procédures de prévention des
situations durgence et sa capacité à réagir, en
particulier après que ces accidents ou situations
durgence sont survenus. La Commune doit
également tester périodiquement de telles
procédures lorsque cela est réalisable.
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PGE08 Audit
Outil de management comprendente une évaluation
systématique documentée, périodique et objective
des performances de l'organisation, du système de
management et des procès destinés à protéger
lenvironnement Norme de reference UN EN ISO
19011" Lignes guide pour les audits des systèmes
de management pour la qualité et/ou de management
environnemental. Publiée en Février 2003.
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PGE09 Maîtrise des non conformités et des
actions correctives
1) identification des NC par exemple par
communication, à travers des formulaires
spéciaux, par les travailleurs impliqués dans le
déroulement du procès 2) Enregistrement de la
NC par le RSME (émission du rapporte de NC) 3)
Analyse des causes de la NC, en collaboration
avec les autres Fonctions de l'organisation
intéressées 4) traitement de la NC selon
modalité fixée avec les Responsables des
Fonctions intéressées et éventuellement avec la
contribution de celui qui a effectué la
communication 5) implémentation de l'action
corrective ou préventive, si nécessaire, pour
éviter que la NC puisse se répéter 6)
vérification du résultat de l'action implémentée,
en cas de résultat négatif, l'iter doit être
répété.
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PGE10 Revue de Direction, et programmation

• La revue est le moment dans lequel la Direction
  et tout le personnel impliqué dans le management
  environnemental évaluent le système et sa
  capacité de poursuivre l'amélioration continue
  des performances environnementales
• La revue devrait comprendre les sujets suivants
• Juste proportion de la Politique Environnementale
• Les résultats des audits et Non-Conformité
• Objectifs et cibles
• Sollicitations de parties intéressés
• Nouveau cycle et programmation des activités
  futures

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Définir et réaliser des correctes modalités de
travail Maîtrise opérationnelle

• Lorganisme doit identifier celles de ses
  opérations et activités qui sont associées aux
  aspects environnementaux significatifs identifiés
  en accord avec sa politique, ses objectifs et ses
  cibles. Lorganisme doit planifier ces activités,
  y compris leur entretien, pour sassurer quelles
  sont réalisées dans les conditions requises en
• préparant et tenant à jour des procédures
  documentées pour couvrir les situations où
  labsence de telles procédures pourrait entraîner
  des écarts par rapport à la politique
  environnementale et aux objectifs et cibles
• stipulant les critères opératoires dans les
  procédures
• établissant et maintenant les procédures
  concernant les aspects environnementaux
  significatifs et identifiables des biens et
  services utilisés par lorganisme et en
  communiquant les procédures et exigences
  pertinentes aux fournisseurs et aux
  sous-traitants.