Title: ASSOCIATION Saison 20062007
1ASSOCIATION Saison 2006-2007
- Nom
- Prénom
- Date de naissance à
- Adresse
-
-
- Téléphone Fixe Mobile
- Mail
- Je demande mon adhésion à lassociation NOM DE
LASSOC /EQUIPE - Jai pris connaissance des statuts de
lassociation. - Je mengage à en respecter les dispositions
ainsi que les règles de bonne pratique, et à
verser la cotisation annuelle (50 euros pour la
saison 2006/2007 à lordre de NOM DE
LASSOC/EQUIPE). - Lassociation a souscrit un contrat
collectivités, sports de catégorie 2, auprès de
lassureur MAIF (N de sociétaire XXXXXXXX). Le
début de garantie de lassurance est déterminé
par la réception de la cotisation de la saison en
cours. - Conformément à larticle 34 de la loi 78-17 du 6
Janvier 1978 Informatique et Libertés , jai
été informé du traitement informatique de mes
données personnelles et de mes possibilités
daccès et de rectification de ces données auprès
de Mr X, FCT.
Date Signature
Conformément à larticle 38 de loi du 6 juillet
2000 relative à lorganisation et à la promotion
des activités physiques et sportives, jai été
informé de la possibilité de souscrire à
lassurance complémentaire individuelle
facultative IA Sport (X euros pour la saison
2006/2007). LA REPONSE A LA QUESTION SUIVANTE NE
VAUT PAS POUR ADHESION. ? Je souhaite ? Je ne
souhaite pas souscrire à cette assurance
complémentaire individuelle.
Signature
ADRESSE ET CORRESPONDANT DE L ASSOC Association
Loi 1901 déclarée ENDROIT ET DATE - Affiliée à
lAFFR