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Diapositive 1

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En 2005, les Premi res Nations du C.-B. et le gouvernement provincial ont adopt un nouveau cadre de n gociation et consultation. Mesures d'harmonisation (Qc) ... – PowerPoint PPT presentation

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Title: Diapositive 1


1
Foresterie à travers les systèmes de gestion et
de connaissances Revue des expériences
dharmonisation des intérêts autochtones et
industriels au Canada
Stephen Wyatt1, Jean-François Fortier2, Solange
Nadeau3, David Natcher4, Ron Trosper5, Peggy
Smith6, Luc Bouthillier7, Martin Hébert7, 1
Faculté de foresterie, UMCE, 4165 boulevard
Hébert, Edmundston (N.-B.), swyatt_at_umce.ca Centre
2 de foresterie des Laurentides, 1055 du
P.E.P.S., C.P. 10380, Québec (QC), Canada G1V 4C7
3Centre de foresterie de lAtlantique,
Fredericton (N.-B.), 4University of Saskatchewan,
Saskatoon (SK) 5University of British Columbia,
Vancouver (C.-B.), 6Lakehead University, Thunder
Bay (ON), 7Université Laval, Québec (QC)
Objectifs du projet Ce projet vise à
synthétiser létat des connaissances à légard
des expériences dharmonisation entre les
Autochtones et l'industrie forestière au Canada,
ainsi que les études sur lutilisation,
loccupation et les connaissances du territoire
forestier chez les Nations autochtones. Une revue
des différentes études et expériences menées au
Canada permettra didentifier les meilleures
pratiques afin dassister les praticiens dans
lélaboration et la mise en place de tels
mécanismes collaboratifs en matière de gestion
durable des forêts.
  • Dans une telle diversité, comment reconnaît-on
    les éléments clés d'une harmonisation réussie des
    intérêts autochtones et industriels en
    foresterie.
  • Qu'est-ce qui favorise ou nuit à la collaboration
    ?
  • Qu'est-ce qu'une  mesure d'harmonisation  ?
  • Quelle est la meilleure option entre la
    cogestion, le CAAF, et le partenariat d'affaires
    ?
  • Comment juge-t-on de la réussite d'un projet ?
  • En particulier nous voulons
  • Établir une banque de données des études de cas
    et des recherches existantes.
  • Identifier des liens entre différentes formes de
    collaboration et développer un cadre de synthèse.
  • Valider ce cadre auprès des praticiens
    autochtones, industriels et gouvernementaux.
  • Décrire les leçons apprises et cerner les
    diverses options politiques.

Résultats et produits
Un méta-synthèse Cette recherche utilise une
approche de méta-synthèse. Cette méthode permet
de comparer et danalyser diverses études
qualitatives par l'intégration et la
réinterprétation des résultats, des concepts et
des modèles (Finfgeld, 2003). Elle consiste à
recenser les études existantes, à délimiter par
des critères précis un échantillon de cas et à
développer un cadre conceptuel synthétisant les
résultats obtenus (Bondas et Hall, 2007  Padgee
et al. 2006  Beierle et Cayford, 2002). Bref,
c'est une méthode de recherche appropriée pour
faire état des connaissances à légard des
processus dharmonisation et de collaboration
impliquant les peuples autochtones du Canada dans
la gestion forestière. De plus, la méta-synthèse
nous permettra dintégrer des informations
provenant de différentes sources
État de connaissances Collaboration et
harmonisation Un rapport de létat des
connaissances sur la collaboration et
harmonisation présentera une synthèse des
expériences canadiennes organisée autour des
thèmes communs à plusieurs cas. Nous souhaitons
développer un cadre analytique qui identifiera
les liens entre les thèmes, les options
potentielles pour favoriser la collaboration et
les barrières existantes. Le rapport explorera
des contributions possibles de divers acteurs,
proposera des options politiques pour lavenir et
identifiera des besoins pour de futures
recherches.
Les études scientifiques Les rapports et les documents de travail Les analyses et synthèses existantes Les expériences et perceptions des experts Les études de cas
État de connaissances Études dutilisation
traditionnelle Au fil des années, plusieurs
études dutilisation ou doccupation
traditionnelles du territoire ont été entreprises
à travers le Canada. Toutefois, les résultats ne
répondent pas toujours aux attentes des parties
impliquées. Ce rapport examinera ainsi des
exemples de réussite et déchec afin didentifier
les meilleures pratiques pour la cueillette, la
cartographie et lutilisation de connaissances
traditionnelles, ainsi que les pièges à éviter.
Nous espérons également établir des liens entre
de telles études et dautres approches relatives
à la collaboration et lharmonisation. Le rapport
proposera aussi des options politiques pour
lavenir et identifiera de nouvelles pistes de
recherche.
Réussite ou échec ? Quels sont les facteurs qui y
contribuent ? Bien que nous ne connaissons pas
encore tous les facteurs qui contribuent à la
réussite ou léchec dun projet de collaboration,
voici quelques-uns des facteurs que nous
examinerons.
Objectifs Institutions Relations Contexte
Les objectifs et attentes sont-ils compatibles? Droits et responsabilités pour le territoire. Partage des bénéfices Bonification des pratiques daménagement. Occupation du territoire. Quels sont les processus? Qui a le pouvoir de prendre les décisions? Quelles sont les ressources disponibles? Qui participe? Comment bâtir des relations harmonieuses? Existe-t-il un lien de confiance ou de respect mutuel? Quel est lhistorique des relations? Existe-t-il des traités et ententes? politiques industrielles ou gouvernementales? conflits entre Nations et autres utilisateurs? pressions sur le territoire?
Banque de données La banque de données est un
outil de recherche facilitant la documentation,
la comparaison des cas à travers le Canada ainsi
que lévaluation de létat des connaissance
(décrits ci-haut). Mais nous croyons quelle sera
également une ressource importante permettant aux
nations autochtones, aux compagnies forestières
et aux gouvernements daccéder aux expériences
des autres, de bonifier leurs propres processus
et de développer de nouvelles initiatives. Notre
but est de rendre cette banque de données
disponible sur lInternet pour le bénéfice de
tous.
Nous avons besoin de votre participation !
Des projets de collaboration et
dharmonisation Il existe une multitude de
projets de collaboration et dharmonisation à
travers le Canada. Nous en connaissons plusieurs,
mais nous aimerions en connaître dautres. Si
vous êtes impliqués dans un projet ou un
processus, ou si vous connaissez un projet
novateur susceptible de nous intéresser,
pouvez-vous nous donner quelques informations et
les coordonnées dune personne à contacter?
Des documents et des rapports Les rapports
internes, les documents de travail et les
évaluations dun projet contiennent souvent
dimportantes informations permettant de
comprendre pourquoi le projet a réussi ou
échoué. Si vous, ou quelquun dautre, possédez
des informations semblables et que vous êtes
prêts à les partager, nous vous invitons à nous
en faire part. Nous aimerions profiter de vos
expériences, tout en respectant la
confidentialité de vos informations.
Des ateliers Les intervenants et les experts de
terrain (autochtones, industries, gouvernements,
académiciens et autres) détiennent souvent un
bagage important de connaissances que lon trouve
difficilement sous forme écrite (rapports,
articles, etc.). Par conséquent, nous
organiserons des ateliers afin de permettre à ces
experts de discuter et de comparer leurs
interprétations afin de valider les explications
des chercheurs. Si vous avez des expériences
particulières avec un ou plusieurs cas de
collaboration, venez nous voir, vous pourriez
contribuer à lun de nos ateliers.
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Collaboration et harmonisation Un éventail
davenues pour les Premières Nations et
lindustrie forestière
Plusieurs avenues
Traités, accords ententes sectorielles
Partenariats daffaires
Les traités et les accords globaux règlent les
grandes questions liées au contrôle du territoire
et à son utilisation, alors quune entente se
limite souvent à un seul secteur. Tous
établissent un partage de pouvoir entre les
gouvernements et les autochtones. Souvent ils
créent des nouvelles institutions de gouvernance
et/ou revitalisent les anciennes. Cogestion Partag
e Délégation
Les partenariats économiques prennent diverses
formes. Plusieurs Nations autochtones ont établi
des entreprises forestières qui sous-traitent
avec lindustrie. Dans dautres cas, les
communautés et les industries deviennent
copropriétaires dune seule et même société
forestière, dune scierie ou dune usine de
produits forestiers. Entreprises forestières
 Joint ventures  Contrats
Paix des braves Convention de la Baie James
(Qc) Établit un partage du territoire, le Conseil
Cri-Québec sur la foresterie et plus.
Nisgaa (C.-B.) Les Nisgaa ont obtenu 2000 km2
du territoire, mais lindustrie forestière
retient ses droits pendant 5 ans.
Norsask Forest Products (Sk) En 1988, Norsask a
été un partenariat entre Meadow Lake Tribal
Council et Millar Western. Maintenant MLTC est
seul propriétaire.
Services forestiers Atikamekw Aski, Wemotaci
(Qc) Depuis 25 ans, les SFAA aménagent le
territoire sous contrat pour lindustrie.
Utilisation cartographie des connaissances
autochtones
Tenures forestières autochtones
Lacquisition dun tenure forestière sur le
territoire public, tel quun contrat
daménagement et dapprovisionnement forestier
(CAAF), accorde à une Nation autochtone des
droits et responsabilités semblables à ceux de
lindustrie forestière. Quelques provinces
développent présentement des modes de tenure
spécifiquement pour les autochtones.
CAAF CvAF CtAF Permis
Partout au Canada, des études ont été menées
auprès des communautés autochtones afin de
connaître leur utilisation, leur occupation et
leurs connaissances du territoire forestier. Par
contre, il est souvent difficile dutiliser ces
informations pour la gestion du territoire
forestier tout en respectant les intérêts des
autochtones et de lindustrie. Études
doccupation Connaissances autochtones
Scierie Opitciwan (Qc) Les Atikamekw dOpitciwan
sont bénéficiaires dun CAAF avec les droits
dexploiter et aménager une partie du Nitaskinan.
Carrier-Sekani Nation (C.-B.) Les 7 communautés
de la Nation Carrier-Sekani ont 29 tenures
forestières. Ce sont différentes tenures ayant
divers avantages et contraintes.
Ndoho Istchee (Qc) Un nouveau processus développé
par le Forêt modèle Cri permettre aux familles et
aux aînés de contribuer au plan de gestion en
intégrant leurs connaissances.
Chief Kerrys Moose Un livre sur les enjeux et
les techniques associés à la cueillette et
lutilisation de connaissances traditionnelles. ww
w.ecotrust.org/publications
Une foresterie en évolution
Consultation concertation
La gestion forestière canadienne est en pleine
évolution. De nouvelles idées, concepts et
initiatives créent des opportunités pour tous les
acteurs de revoir leurs visions, leurs pratiques,
leurs relations existantes et à en développer de
nouvelles. Certification Gestion Forêts
modèles écosystémique
La consultation devient de plus en plus présente
dans la gestion forestière. Il existe une
multitude de façons de faire, que ce soit par
tables de concertation, audiences publiques,
comités consultatifs, ou par autres moyens. Il
est utile de savoir quel est le mandat dune
consultation, qui gère le processus, comment il
se déroule et qui y participe. Comité
Participation Table de concertation
 New relationship  (C.-B.) En 2005, les
Premières Nations du C.-B. et le gouvernement
provincial ont adopté un nouveau cadre de
négociation et consultation.
Mesures dharmonisation (Qc) Permet aux
communautés autochtones et à lindustrie de
négocier et modifier des pratiques et des plans
forestiers.
Forêt modèle Cri de Waswanipi Un partenariat
entre les Cris, lindustrie et le gouvernement
provincial afin de développer des nouvelles
façons de faire la foresterie.
Gestion écosystémique Nation Innu de Labrador Un
nouveau plan de gestion intégrant la vision et
les priorités des Innus.
afin datteindre divers objectifs
Partage des bénéfices Lexploitation forestière
et la gestion du territoire offrent des retombées
économiques en droits de coupe, en emplois, en
opportunités daffaires, en formation, etc. Des
Nations autochtones entendent bénéficier de ces
retombées, tout comme les compagnies et les
gouvernements.
Foresterie respectueuse Plusieurs Nations
autochtones sont préoccupées par limpact des
pratiques forestières sur lenvironnement et sur
leurs activités traditionnelles. Ils aimeraient
voir un aménagement plus respectueux du
territoire forestier.
Occupation du territoire Pour beaucoup d
autochtones, la forêt nest pas seulement un
endroit où lon trouve des arbres et des animaux.
Cest surtout un milieu de vie, lié à leur
identité et à leur culture. Ils souhaitent
occuper leur territoire et sen occuper.
Responsabilités et droits sur le territoire Ces
objectifs trouvent leur racines dans le lien
entre les autochtones et la terre, ainsi que les
responsabilités quils sont exercés autrefois
pour le territoire. À lheure actuelle, le débat
est centré sur les question de droits ancestraux
et le titre autochtone. Des Nations autochtones
souhaitent une reconnaissance de leurs droits,
ainsi que lopportunité dexercer des
responsabilités sur le territoire.
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