Activits du Secteur des radiocommunications

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Activités du Secteur des radiocommunications

• Michel R. Giroux

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Introduction

• Conférences mondiales des radiocommunications
• Assemblée des radiocommunications
• Comité du Règlement des radiocommunications
• Groupe consultatif des radiocommunications
• Services spatiaux
• Services de Terre
• Commissions détudes
• Publications
• Séminaires et réunions dinformation
• Coopération avec dautres Secteur

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Mission

• Assurer lutilisation rationnelle, équitable,
  efficace et économique du spectre des fréquences
  radioélectriques par tous les services de
  radiocommunication, y compris ceux qui utilisent
  lorbite des satellites géostationnaires ou
  dautres orbites, et procéder à des études
  relatives aux radiocommunications

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Les Conférences mondiales des radiocommunications

• Sont convoquées tous les deux à trois ans
• Révisent le Règlement des radiocommunications
• Attribution des bandes de fréquences
• Procédures de notification
• Procédures administratives et opérationnelles
• Adoptent des Résolutions

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Les assemblée des radiocommunications

• se tiennent en association avec les CMR
• approuvent des Recommandations de lUIT-R
• adoptent un programme de travail pour les
  commissions détudes de lUIT-R
• adoptent des procédures de travail

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Le Comité du Règlement des radiocommunications
(RRB)

• comprend 12 membres à temps partiel
• se réunit quatre fois par an à Genève
• adopte des Règles de procédure visant à faciliter
  lapplication du Règlement des radiocommunications

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Le Comité du Règlement des radiocommunications
(RRB)

• Règles de procédure
• Projets élaborés par le BR ou des administrations
  lorsque le Règlement des radiocommunications
  nest pas suffisamment clair
• Adoptées par le RRB
• Appliquées par le BR pour le traitement des
  fiches de notification
• Pourraient être utilisées par les CMR compétentes
  afin daméliorer le Règlement des
  radiocommunications

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Le Groupe consultatif des radiocommunications
(GCR)

• donne des conseils au Directeur
• se réunit une fois par an
• élabore un Plan opérationnel
• Étudie le processus de réforme

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Services spatiaux

• Procédures réglementaires et techniques
• Publication anticipée
• Demande de coordination
• Notification
• Plans pour les services spatiaux
• Objectif principal
• Traitement des fiches de notification dans les
  délais prévus dans le Règlement des
  radiocommunications

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Services spatiaux

• Situation actuelle
• Réduction considérable de larriéré
• Elimination complète en 2004

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Services de Terre

• Fonctions réglementaires et techniques
• Service de radiodiffusion
• Services fixe et mobile
• Service mobile maritime
• Service mobile aéronautique
• Jusquà 50 000 fiches de notification par an
• Nouveau logiciel TerRaSys en cours de production!

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Services de Terre

• Plans pour les services de Terre
• AP25, AP26, AP27, ST61, GE75, RJ81, GE84, GE85M,
  GE85N, RJ88, GE89
• 4500 cas par an
• Radiodiffusion à ondes décamétriques (Article 12)

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Services de Terre

• Procédures administratives et opérationnelles
• Moyens internationaux didentification
• Séries dindicatifs dappel
• Chiffres didentification maritime
• Blocs de numéros dappel sélectif
• Documents de service
• Nomenclatures des stations de navire, des
  stations côtières, des stations de radiorepérage,
  liste des indicatifs dappel, système MARS, etc.

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Services de Terre

• MARS
• Base de données des stations de navire et système
  daccès et de consultation de la base de données
  du service mobile maritime à utiliser pour les
  opérations de recherche et de sauvetage
• Brouillage préjudiciable
• Programmes de contrôle des émissions

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Commissions détudes des radiocommunications

• Suivi de la CMR-03
• Programme de travail chargé
• Sept commissions détudes une Commission
  spéciale

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Publications

• Circulaire internationale dinformation sur les
  fréquences du BR (BR IFIC)
• Liste des stations de radiocommuniaction spatiale
  sur CD-ROM
• Nouveau Règlement des radiocommunications
• Documents de service
• Recommandations de lUIT-R
• Abonnements en ligne
• CD-ROM
• Version papier
• Manuels

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Séminaires et réunions dinformation

• Séminaire mondial organisé tous les deux ans à
  Genève
• Deux ou trois séminaires régionaux tous les deux
  ans
• Sessions de formation (printemps et automne)
• Réunions régionales de préparation en coopération
  avec des organisations régionales

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Coopération

• UIT-D / UIT-T
• Comité des utilisations pacifiques de lespace
  extra-atmosphérique des Nations Unies
• OMI, IMSO, Cospas-Sarsat, CICR, OACI
• APT, CEPT, CITEL, ATU, OMM
• ABU, ASBU, UER, ETSI, CEI, ISO, RCC, Union
  mondiale de radiodiffusion, URSI, RAST, COST

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Activités du Secteur desradiocommunications

• Questions ?