Biotechnologies et Dveloppement Durable

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Biotechnologies et Développement Durable

• Inventaire, état des lieux
• Proposition dun cadre méthodologique pour la
  décision et laction

Emmanuel Delannoy Thèse professionnelle de
Mastère Spécialisé MIQE 2004
2
Agenda

• Présentation de la mission (15)
• Le CIRAD / EMVT
• Le contexte, les enjeux et les objectifs du
  projet
• Réalisation et bilan détape
• Présentation de la thèse professionnelle (45)
• Enjeux
• Inventaire, état des lieux
• Approche méthodologique proposée
• Retour dexpérience
• Questions / Discussion (30)

3
Préparation dunSystème de Management
Environnemental- Norme ISO 14001 -

• Rapport de Mission

Emmanuel Delannoy Thèse professionnelle de
Mastère Spécialisé MIQE 2004
20 décembre 2004
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Le CIRAD

• Centre de Coopération Internationale en
  Recherche Agronomique pour le Développement

5
Le CIRAD

• 1 Mandat
• Contribuer au développement rural des pays
  tropicaux et subtropicaux par la recherche
  agronomique, par la formation et par linnovation
  scientifique et technique, en France et à
  létranger, principalement dans les secteurs
  agricole, forestier et agroalimentaire.
• - Mission élargie à la prise en compte de
  lenvironnement, des ressources naturelles, et à
  la réduction des inégalités

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Le CIRAD

• 7 Départements
• CA Cultures Annuelles
• CP Cultures Pérennes
• FLHOR Productions Fruitières et Horticoles
• Forêt
• TERA Territoire, Environnement, Réseaux
  dActeurs
• AMIS Amélioration des Méthodes pour
  lInnovation Scientifique
• EMVT Elevage et Médecine Vétérinaire Tropicale

7
Le CIRAD

• 26 Programmes de Recherche
• 1800 Personnes
• Des chercheurs présents dans plus de 50 pays
• Statut EPIC
• Une politique de partenariat
• Bailleurs internationaux
• Organismes de recherche
• ONG
• Entreprises
• Organisations paysannes,

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Le département EMVT

• Activités
• Recherche
• Développement et Expertise
• Enseignement et Formation
• Centré sur lanimal
• Relations avec lhomme
• Lutte contre la pauvreté
• Préservation de la biodiversité (Agricole et
  Faune Sauvage)

9
Le département EMVT

• 8 Unités de Recherche
• UPR Infectiologie
• UPR Epidémiologie
• URM Trypanosomes
• UPR Systèmes délevage
• UPR Performance et qualité
• UPR Aquaculture
• URP Pastoralisme
• UPR Faune sauvage

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Contexte de la mission

• Stratégie Nationale de Développement Durable gt
  Etat exemplaire
• Mandat particulier du CIRAD sur le D.D.
• gt Obligation dexemplarité ?
• Démarche QSE au CIRAD
• EMVT Laboratoire de référence sur maladies
  tropicales du bétail gt Démarche
  daccréditation 17025

Préparation dune certification ISO 14001
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Enjeu

• Reconnaissance par les partenaires
• Ministères de tutelle
• Bailleurs de fond
• Pays et populations bénéficiaires
• Société
• Personnel interne et externe
• Respect de la réglementation
• Performance environnementale du département et
  des projets sur le terrain
• Transparence / cohérence avec le mandat

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Objectif

• Reconnaissance officielle par
• la certification selon le référentiel
• ISO 14001
• du
• Système de Management Environnemental
• (Fin du premier semestre 2005)

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Réalisations
Auto Evaluation AnalyseEnvironnementale
Veille Réglementaire
Parties Prenantes
Politique Environnementale

• Amélioration
• Continue
• Audits
• Revue de direction

Objectifs et Cibles Système doc.
Programme Environnemental
Maîtrise Opérationnelle
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Réalisations
Auto évaluation
Analyse environnementale(Aspects et impacts)
Rédaction manuel Et procédures
Formations
Phase opérationnelleamélioration
Communication et sensibilisation
Audit interne
Revue de direction
Audit de certification
t0
6 mois
12 mois
15
Réalisations

• Sensibilisation / Information / Formation
• Porte à porte
• Lettre dinformation
• Réunions de sensibilisation
• Formation à la norme
• Plan daction et mise en uvre
• Veille réglementaire
• Opération tri des déchets de bureau
• Programme damélioration 2005 en 8 points

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Programme 2005

• Stabilisation de la consommation électrique /
  2004
• Aucun accident avec les déchets de laboratoires
• Aucune pollution accidentelle des eaux par les
  effluents des laboratoires
• Mesure de la qualité des eaux usées
• Aucune contamination par le BET
• Stabilisation de la consommation de papier / 2004
• Diminuer la consommation de papier daluminium
• Réduire consommation de BET et la production de
  déchets contaminés

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Et concrètement ?

• Une lettre dinformation chaque mois
• Un livret daccueil
• Le bon document à la bonne place ?

DEMONSTRATION
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Axes daméliorations

• Toute de suite
• Mettre en application !
• Simplifier
• Mieux intégrer avec le SMQ
• Et après
• Créer au CIRAD un réseau environnement Eco /
  Socio conception
• Mettre en place des actions proactives vis-à-vis
  des parties intéressées
• Intégrer le SME dans une réflexion stratégique
  plus globale de développement durable

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Biotechnologies et Développement Durable

• Inventaire, état des lieux
• Proposition dun cadre méthodologique pour la
  décision et laction

Emmanuel Delannoy Thèse professionnelle de
Mastère Spécialisé MIQE 2004
20 décembre 2004
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Définitions

• Biotechnologies
• Toute application technologique qui utilise des
  systèmes biologiques, des organismes vivants, ou
  des dérivés de ceux-ci, pour réaliser ou modifier
  des produits ou des procédés à usage spécifique
  
• ONU Convention sur la Diversité Biologique

21
Définitions
22
Définitions

• Développement Durable
• Un mode de développement permettant de
  satisfaire les besoins de la génération actuelle
  sans compromettre la capacité des générations
  futures à répondre à leurs propres besoins
• Commission Brundtland 1987
• Approche intégrée Economique Social -
  Ecologique

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Définition
24
Définitions

• Gouvernance
• Processus de décision collectif nimposant pas
  systématiquement une situation dautorité. Dans
  un système complexe et incertain, pour lequel les
  différents enjeux sont liés, aucun des acteurs ne
  dispose de toute linformation et de toute
  lautorité pour mener à bien une stratégie
  densemble inscrite dans le long terme. Cette
  stratégie ne peut donc émerger que dune
  coopération entre les institutions et les
  différentes parties intéressées, dans laquelle
  chacune exerce pleinement ses responsabilités et
  ses compétences.
• SD 21000

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Un domaine encore jeune

• Un Big Bang en 1980
• Brevetabilité du vivant
• Premiers OGM commerciaux
• Première introduction au NASDAQ
• 1994
• Premiers OGM agricoles
• 1995
• Début de la campagne de contestation

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Les enjeux

• Nourrir 9 Milliard dhabitant en 2050
• Préserver les sols, les ressources en eau, et les
  services écologiques
• Sauver des vies / lutter contre les pandémies et
  les maladies émergentes
• Energie / Biomasse
• Chimie froide / Bioplastiques
• Laisser ouvert le champ des possibles

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Aspects économiques

• Un des moteurs de la croissance
• Un marché mondial de de 60 Md
• 125.000 emplois en France
• Linnovation joue un rôle clé
• Et pourtant
• Un facteur daggravation des inégalités ?
• Comment trop de brevets tuent le brevet ?
• Quel statut économique accorder à la
  biodiversité ?

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Aspects sociaux / éthiques

• Vers une fracture biotechnologique ?
• La société a telle perdu confiance dans la
  science et le progrès ?
• Des risques pourquoi ? Pour Qui ?
• Doit on faire tout ce qui est possible ?
• Quelle voix pour les générations futures ?
• Et pourtant, peut-on sarrêter, ou même
  ralentir ?

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Aspects environnementaux

• Quel est limpact à long terme sur
• La biodiversité ?
• Les sols ?
• Les réserves deau douce ?
• Quels sont les impacts environnementaux
• Que nous connaissons aujourdhui ?
• Que nous savons ignorer ?
• Que nous ignorons ignorer ?

30
Une nouvelle nature de risques ?

• Une évolution du risque technologique
• qualitative
• quantitative
• Des risques
• Diffus
• Difficiles à surveiller sur le long terme
• Potentiellement irréversibles
• Des risques sociaux inédits

31
Vous avez dit complexe ?
Risque
ONG
Biodiversité
Eugénisme
Citoyens
Innovation
Prévention
Agriculture paysanne
Cohésion sociale
Religions
Santé
Science
Confiance
Tabou
Rentabilité
Propriété
Ethique
Pollution
Solidarité
Respect
Cultures
Maladies orphelines
Sécurité alimentaire
Développement
Vivant
Recherche
Responsabilité
OGM
Rendements agricoles
Consommateurs
Brevets
Loi
Précaution
32
Comment y voir plus clair ?
P  -Inventorier - Evaluer - Ecouter A  -
Formaliser une politique - Fixer des
objectifs - Choisir les indicateurs - Ecouter,
communiquer, - Appliquer le principe de
précaution, - Mettre en oeuvre les
actions, C  - Surveiller, Contrôler, -
Mesurer les résultats, - Evaluer, A  -
Améliorer, - Ajuster, - Corriger.
Amélioration continue
A
C
P
A
33
Planifier

• Inventorier
• Les acteurs clés
• Les autres parties intéressées
• Les experts
• Les enjeux
• Economiques
• Sociaux, culturels, éthiques
• Environnementaux

P
34
Planifier

• Evaluer
• Cartographier les acteurs
• Identifier leurs préoccupations
• Evaluer les aspects éthiques
• Evaluer les risques
• Identifier les dilemmes

P
35
Planifier

• Cartographier les acteurs

Adhère
Moteurs
Opportunistes
Tiraillés
Indécis
Activistes
Sceptiques
Soppose
P
Est passif
Sengage
36
Planifier

• Mesurer les préoccupations, les attentes, les
  craintes,
• des parties intéressées

P
37
Planifier

• Evaluer les aspects éthiques

Confiance
6
4
2
Justice
Respect des cultures
0
Responsabilité
Satisfaction des besoins
Vision interne
Vision des stakeholders
P
38
Planifier

• Evaluer les risques

AMDEC
Facteur dindignation
Approche expert
Approche public
Vision croisée
P
39
Planifier

• Exprimer les dilemmes

P
40
Agir
Enjeux Sociaux Culturels Ethiques
Enjeux économiques
Parties intéressées
Risques
Politique
Activités,Savoirs Faire Compétences
Transparence Engagement Cadre pour laction
Réglementation
41
Agir
Politique
Objectifs
Indicateurs
42
Agir

• Les incontournables du plan daction
• Veille
• Parties prenantes
• Réglementation
• Scientifique et technique
• Réduction des impacts
• Environnementaux
• Sociaux
• Prévention des risques
• Transparence, reporting, concertation

43
Agir

• Quelques pistes daction
• Démarche déco / socio conception ?
• Contribution à la diffusion des connaissances ?
• Participation à des projets multilatéraux ?
• Contribution au développement au sud ?
• Réponse aux enjeux humanitaires, sanitaires, et
  environnementaux ?
• Contribution à la sauvegarde de la biodiversité ?

44
Agir

• Concertation / Communication / Reporting
• Obligations réglementaires
• Loi NRE
• Attente des parties intéressées
• Normalisation émergente
• GRI
• WBCSD
• Global Compact
• Outil de pilotage et dorientation
• Feed Back

45
Contrôler

• Fondé sur des Faits
• Eléments mesurables
• Indicateurs économiques
• Indicateurs sociaux
• Indicateurs environnementaux
• Eléments évaluables
• Risque
• Satisfaction des clients
• Satisfaction des parties intéressées

C
P
A
46
Contrôler

• Conformité réglementaire
• Loi, décrets, directives et accords
  internationaux
• Avis et recommandations des organismes nationaux
  et internationaux
• Conformité aux décisions
• Atteinte des objectifs
• Respect des engagements
• Principe de précaution
• Vigilance et surveillance
• Mesures daccompagnement, information,

Enregistrer, tracer et analyser les écarts
C
P
A
47
Améliorer

• Revue périodique par la direction
• De la politique
• Des objectifs et des indicateurs
• Du plan daction et des résultats
• Boucle de rétroaction
• Deux approches possibles
• Amélioration continue, pas à pas ou en rupture
  
• Rétroplanning Vision stratégique à long terme

A
C
P
A
48
Retour dEXpérience

• Préexistence ou mise en place de
• Comités déthiques
• Groupes de concertation / échange
• Réseaux informels de veille
• Systèmes de Management intégrés
• Emergence de
• Politiques ou déclarations de principe
• Reporting de développement Durable

Intégration ?
49
Elargissement

• Du Bio design .
• au Bio management ?
• Eloge de la diversité
• Sensibilité au milieu / connections
• Emergence
• Résilience
• Intégration des fonctions
• Exaptation

50
Elargissement

• Du Bio design .
• au Bio management ?

51
Quelques pistes pour aller plus loin

• Livres, rapports, documents
• Rapport Pastor (Sénat)
• Quelle politique pour les biotechnologies en
  France
• Rapport Claes (Assemblée Nationale)
• Les conséquences économiques, sociales et
  éthiques de la propriété du vivant
• SD 21000
• Développement durable et responsabilité
  sociale des entreprises
• Stéphane Lhuillery
• Les entreprises de biotechnologies en France
  en 2001
• Anne Briand
• OGM Brevets pour linconnu

52
Quelques pistes pour aller plus loin

• Livres, rapports, documents
• Gilles Eric Séralini
• OGM Le vrai débat
• Génétiquement incorrect
• Axel Kahn
• Société et révolution biologique Pour une
  éthique de la responsabilité
• Raisonnable et humain ?
• Hans Jonas
• Le principe de responsabilité
• Pour une éthique du futur
• Martin Rees
• Notre dernier siècle ?

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Quelques pistes pour aller plus loin

• Sites internet
• Université Nice / Sophia-Antipolis
  www.ogm-info.com
• Université Joseph Fourrier (Grenoble)
• www.ujf-grenoble.fr/PDC/OGM/OGM.html
• Greenfacts www.greenfacts.org
• Worldwatch Institute www.worldwatch.org
• Avis du COMEPRA (INRA) www.inra.fr/actualites/
• Genetic Resources Action International
  www.grain.org
• Food and Agriculture Organization www.fao.org
• ABC Burkina www.abcburkina.net/OGM/OGM.htm
• CIRAD www.cirad.fr/fr/dossier/ogm/index.htm
• Confédération paysanne www.confederationpaysanne
  .fr
• Tous ces liens (et dautres) sont sur
  www.noolithic.com

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Questions / Réponses
?