Parc de lEquipement de SeineetMarne DEMARCHE Environnement

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Parc de lEquipement de Seine-et-MarneDEMARCHE
Environnement

• Présentation de lanalyse environnementale
• Présentation du plan de management environnemental

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Analyse Environnementale

• Entrants / Sortants
• Visite des différents postes de travail pour
  identifier
• Les matières premières entrantes et sortantes.
• Les idées daméliorations
• Les risques potentiels pour lenvironnement
• Les situations à risques sont identifiées en
  fonctionnement normal de travail et en cas de
  fonctionnement anormale (accident, erreur)

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Analyse EnvironnementaleIdentification des
aspects et impacts environnementaux significatifs

• Analyse de chaque situation / Milieu
• Pour chaque situation identifiée (cause),
  détermination des aspects et impacts
  environnementaux et de leur maîtrise
• Aspect Éléments susceptibles interagir avec
  lenvironnement (Incendie, déchets,
  dégagement gazeux, déversement produit)
• Impact Modification de lenvironnement
  résultant de laspect identifié
• (Pollution des eaux, du sol,
  de lair)
• Maîtrise Identification des moyens de
  prévention existants

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Analyse EnvironnementaleIdentification des
aspects et impacts environnementaux significatifs

• Cotation
• Chaque impact environnemental identifiée est
  coté suivant 3 critères
• Occurrence (O) 1 Improbable
• 2 Occasionnel
• 5 Fréquent
• Gravité (G) 1 Conséquence mineur
• 2 Conséquence majeure
• 5 Conséquence critique
• Maîtrise (M) 1 100 maîtrisé
• 2 Maîtrise partielle
• 5 Aucune maîtrise

Le résultat R O x G x M

• Conformité Analyse de la conformité de chaque
  situation par rapport aux textes règlementaires
  applicables.

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Analyse EnvironnementaleIdentification des
aspects et impacts environnementaux significatifs

• Impact environnemental significatif
• Un impact environnemental devient significatif
  lorsque la situation est non-conforme ou lorsque
  le résultat de la cotation est gt 30.
• R gt 30 et/ou NC Action obligatoire
• 25 lt R lt 30 et C Action éventuelle
• R lt 25 et C Pas daction

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Analyse EnvironnementaleDossier de Déclaration
des Installations Classées pour la protection de
lenvironnement

• Dossier de déclaration ICPE
• Identification des rubriques soumises à
  déclaration
• Envoi des dossiers à la préfecture (11 Février
  2008)
• Retour des récépissés de déclaration ( 22 et 29
  Février 2008)

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Analyse EnvironnementaleAnalyse des textes
Règlementaires

• Analyse des textes applicables
• Identification des textes applicables
• Par Milieux
• Par Rubriques ICPE
• Analyse de la conformité au texte
• Propositions dactions

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Plan de Management Environnemental

• Actions liées aux Non-conformités
• Identification de toutes les actions relatives
  aux non-conformités
• Actions liées aux AES Rouges
• Identification des actions relatives aux Aspects
  environnementaux significatifs avec R gt 30 et C
• Actions liées aux AES Oranges
• Identification des actions relatives aux Aspects
  environnementaux significatifs avec R gt 25

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