Redveloppement proprit contamine : opportunit daffaire tude de cas

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Redéveloppement propriété contaminée
opportunité daffaireétude de cas
Présenté par Martin LaRoche
Mai 2005
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Mise en contexte

• Concessionnaire automobile existant sur un
  terrain restreint
• Augmentation du volume daffaires au cours des
  cinq dernières années
• Terrain adjacent vacant présentant des dimensions
  idéales pour un projet dagrandissement et de
  stationnement

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Aménagement prévu

• Atelier
• Carrosserie
• Peinture
• Stationnement
• Inventaire de véhicules neufs et usagés
• Véhicules en réparation

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Historique

• Fonderie McArthur Alex Co. (1890-1926)
• Fonderie American Iron Metals (1926-1987)
• Ville de Montréal (depuis 1987) reprise suite à
  une expropriation
• En 1987, la Ville non consciente des problèmes
  environnementaux potentiels

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Terrain

• Superficie 6 000 m²
• Valeur du terrain 180 000 (année 2000)
• Coûts de restauration estimés
• 1987 250 000
• 1998 750 000

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Localisation du site
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Contamination

• Présence de métaux et dhydrocarbures aromatiques
  polycycliques (gt critère industriel/commercial)
• Contamination à moins de 3 m de profondeur, sans
  impact sur leau souterraine
• La contamination affecte lensemble de la
  propriété

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Programme Revi-sols

• 50 à 70 de subvention sur les coûts de
  décontamiantion
• Sur lîle de Montréal, géré conjointement par la
  Ville de Montréal et le Gouvernement du Québec
• Municipalité nayant pas dexpert en
  environnement assistance de la direction
  régionale du ministère avant de soumettre le
  dossier à Québec
• Programme terminé depuis mars 2005
• En attente dun nouveau programme incitatif

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Financement et réalisation du projet
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Analyse de risques

• Demande de dérogation au MDDEP
• Avis de redéveloppement dans les journaux
• Séance dinformation publique
• Compte-rendu de la séance

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Procédure

• Caractérisation complémentaire
• Eaux souterraines
• Contaminants additionnels
• Volets
• Santé
• Environnement
• Eaux souterraines

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Résultats (étude de cas)

• Santé
• Risques par contact direct
• Environnement
• Risques négligeables
• Eaux souterraines
• Impacts non significatifs

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Convention

• Restrictions dusage
• Acte notarié
• Dépôt ultérieur au Bureau de la publicité des
  droits

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Demande de CA

• Mesures de gestion du risque
• Plan des travaux
• Permis municipaux (ex. greffier)

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Durée et coûts

• Durée moyenne de 3 à 4 mois
• Coûts entre 25 K et 75 K selon la complexité
  des cas

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Conclusion sur létude de cas

• Lanalyse de risques et laide gouvernementale
  ont permis de réaliser la transaction
• Le risque relié à ce terrain situé en bordure
  dun secteur résidentiel a été diminué et taxes
  pour la ville et emplois conservés dans le
  secteur
• Une interaction régulière avec les gestionnaires
  a accéléré les démarches

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Terrains contaminés qui représentent de belles
opportunités daffaires

• Contamination aux métaux et/ou HAP où lanalyse
  de risque est possible au Québec
• Contamination complexes qui font peur à tout le
  monde il existe aujourdhui des solutions
• Terrains dont les études nont pas été
  actualisées avec les connaissances
• exemple sols vs déchets
• Un peu de patience et un partenariat de confiance
  avec votre conseiller en environnement

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VOTRE PARTENAIRE DE CHOIX !