Title: 1re partie: ctb, moyen comm'
11ère partie ctb, moyen comm.
- Chap. 2 Fondements conceptuels
2Plan
- Introduction
- 1) Composantes fond. concept.
- 2) Contenu Chapitre 1000
- Évaluation sommaire Chapitre 1000
- Chapitre 1300
- Conclusion
3Introduction
- 0.1) Existence internationale
- 0.2) Définitions
- 0.3) Histoire États-Unis et Canada
- 0.4) Utilité principale
- 0.5) Portée
- 0.6) Élaboration
40.1) Existence internationale
- Pays anglo-saxons
- États-Unis FASB (1976-1985)
- Canada CNC (1988)
- Autres R-U, Australie, Nouvelle-Zélande
- International CINC (1989)
50.2) Définitions
- Synonymes
- Cadres conceptuels ou théoriques
- Définitions
- 0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain)
- 0.2.2) FASB
- 0.2.3) ICCA (1000.01)
60.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain)
- Théorie
- sur laquelle se fondent
- formulation normes ctb
- détermination p/r info. fin. E.
- nature
- objectifs
- limites.
70.2.2) FASB
- Système cohérent (éléments liés)
- objectifs
- principes fondamentaux
- Susceptible de
- conduire à normes solides
- indiquer p/r ctb fin. et é/fs
- nature
- rôle
- limites.
80.2.3) ICCA (1000.01)
- Concepts
- sur lesquels reposent
- formulation
- application
- principes ctb
- suivis par entités
- préparation é/fs
- vocation générale.
90.2) Définitions
- Synonymes
- Cadres conceptuels ou théoriques
- Définitions
- 0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain)
- 0.2.2) FASB
- 0.2.3) ICCA (1000.01)
- Conséquence
- Plusieurs cadres possibles
100.3.1) Histoire États-Unis
- Krack SEC/CAP(36) (pratique choix)
- Formation APB (1959, étude dim. choix)
- Études  théoriques (1960-70)
- Problèmes ressources insuf. dépend.
- Formation FASB (1973-, temps plein)
- Rapport Trublood (1973) objectifs é/fs
- SFAC 1 (78, obj.) Ã SFAC 6 (Â 85)
110.3.2) Histoire Canada
- Influence États-Unis
- FASB et rapport Trublood (1973)
- SFAC 1 (78, obj.) Ã SFAC 6 (85)
- Études théoriques canadiennes
- Skinner (1977)  Les princ. ctb une étude can.
- Stamp (1980-81) Linfo. fin. soc. - évol. future
- Office N.C.C. (1987) cadre théo. ctb
- Chapitre 1000 (1988, inclusion OSBL, Â 91)
120.4) Utilité principale
- Encadrer jugement prof. (McM., fig.1.5)
- Normalisateurs
-  Contrepoids pressions politiques (fig. 2.1,
p.2.3) - Cohérence des normes (fig. 2.2, p. 2.4)
- Diminuer les coûts.
- Auteurs é/fs praticiens (1000.02)
- Application P.C.G.RÂ .
- Conv. ctb domaines où principes voie formulation.
- Interprétation é/fs (rôle et limites, déf. FASB)
- Relative espace temps
130.5) Portée
- Type info. (TC, 1992, p. 52)
- Info. fin. (É-U)
- É/fs (Can.)
- Type entreprises
- OBL (CNC, 1988)
- OBL OSBL (CNC, 1991 FASB)
140.6) Élaboration
- Approches possibles
- déductive (théorique)
- inductive (pratique).
- Approches appliquées
- 0.6.1) États-Unis
- 0.6.2) Canada.
150.6.1) Approches appl. (É-U.)
- Différentes selon SFAC
- Approche déductive
- SFAC 1 (78) Objectifs info. fin. OBL
- SFAC 2 (80) Caractéristiques requises info.
ctb - SFAC 3 (80) Définitions concepts états fin.
- SFAC 4 (80) Objectifs info. fin. OSBL
- SFAC 6 (85) Rempl. SFAC 3 gt inclus OSBL.
- Approche inductive
- SFAC 5 (84) Critères constatation bases
mesure - Globalement
- Travaux volum. (300 p.), longs et coûteux!
160.6.2) Approches appl. (Can.)
- Inductive (1000.01)
- définir concepts principes ctb SUIVIS
-  Projet Chapitre du Manuel
- Exposé-sondage (février 1988)
- Lettres de commentaires (78 CA mag., déc. 88)
- Adoption CNC (décembre 1988 OSBL, 1991)
- Globalement (relativ. É-U forte inspirat.)
- Travaux moins vol. (12 p.), longs, coûteux!
171) Composantes fond. concept.
- Structure type pyramide 3 niveaux
- Composantes de base (fig. 2.2, p. 2.4)
- 1.1) Objectif(s)
- 1.2) Postulats
- 1.3) Principes
181.1) Objectif(s)
- Lien avec définition ctb
- science sociale  utilitaireÂ
- ctb utile si objectif(s) retenu(s) atteint(s)
- Principal objectif info. fin. (Lauzon, 1990)
- utile, utilisateurs, prises de décisions.
- Utilisateurs et leurs besoins
- Contexte GE vs PME (Stamp, 81CINC,  89)
191.2) Postulats
- Définition (fondations maison)
- hypothèses de base
- portant environnement ctb.
- Implicites au Canada (fig. 2.3, p. 2.5)
- Personnalité entité (entreprise)
- Continuité entité (exploitation)
- Indépendance exercices
- Unité mesure (monétaire)
- Stabilité unité mesure (unité monétaire stable)
201.3) Principes
- Définition ( plancher maison)
- Grandes lignes directives
- Portant p/r renseignements ordre économique
- mesure, classement, présentation, interprétation.
- Notamment implicites Canada (fig. 2.3, p.5)
- Valeur acquisition
- Réalisation produits
- Rapprochement produits charges
- Primauté substance sur forme
- Permanence conventions (ctb)
211) Composantes fond. concept.
- Structure type pyramide 3 niveaux
- Composantes de base (fig. 2.2, p. 2.4)
- 1.1) Objectif(s)
- 1.2) Postulats
- 1.3) Principes
- Liens environ., postulats/princ. (fig.2.3, p.5)
222) Contenu chapitre 1000
- 2.1) Objet
- 2.2) Composantes cadre conceptuel
- 2.3) Description PCGR
232.1) Objet
- Définition (.01) et utilité (.02)
- Portée (0.3 à 0.6)
- Ne contient aucune norme (italique)
- Rien prééminence sur
- Recommandations (autres chapitres du Manuel)
- Autres PCGR.
- États financiers, OBL OSBL,  historiques .
242.2) Composantes cadre concept.
- Différentes représentations possibles
- Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6)
- MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).
25Identification et analyse besoins des utilisateurs
Hiérarchie éléments cadre théorique comptabil. au
Canada
Cible Prise de décisions
Objectif états financiers
- Communiquer informations utiles
- décisions affectation de ressources
- apprécier responsabilité gérance
Éléments états financiers
Qualités information comptable
Actif Produits Passif Charges
Capitaux prop. Gains Bénéfice net
Pertes
Compréhension Information
Pertinente utile Fiable Comparable
Fondements concept. en comptabilisation.et
présentation inform.
Postulats compt.
Principes compt.
Critères constat. Bases mesures
Normes de comptabilisation et de présentation
262.2) Composantes cadre concept.
- Différentes représentations possibles
- Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6)
- MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).
- Principales composantes explicites
- 2.2.1) Objectifs é/fs
- 2.2.2) Caractéristiques info.
- 2.2.3) Composantes é/fs
- 2.2.4) Critères constatation
- 2.2.5) Base de mesure.
272.2.1) Objectifs é/fs
- Utilisateurs é/fs
- privilégiés
- OBL Investisseurs ( créanciers, conseillers)
- OSBL Membres apporteurs
- autres utilisateurs.
- Objectifs fond. utilité prise décisions (2)
- Attribution ressources (prospective)
- Appréciation resp. gérance (rétrospective).
- Objectifs sec. fournir info. sur (3)
- situation fin., évolution et performance.
282.2.2) Caractéristiques info.
- Introduction
- Illustrations (fig. 2.5, p. 8 SFAC 2)
- Conflits entre caract. (not. pertinence/fiabilité)
- Qualités info. (4)
29Qualités info.
- Compréhensibilité
- Pertinence
- Valeur prédictive et rétrospective
- Rapidité de publication
- Fiabilité
- Image fidèle
- Vérifiabilité
- Neutralité
- Prudence
- Comparabilité (entités continuité)
302.2.2) Caractéristiques info.
- Introduction
- Illustrations (fig. 2.5, p. 8 SFAC 2)
- Conflits entre caract. (not. pertinence/fiabilité)
- Qualités info. (4)
- Autres caractéristiques (2)
- Équilibre avantages-coûts
- Importance relative.
- Conclusion compromis nécessaires
312.2.3) Composantes é/fs
- Composantes courantes
- 2.2.3.1) Actifs
- 2.2.3.2) Passifs
- 2.2.3.3) Capitaux propres (actif net)
- 2.2.3.4) Produits et gains
- 2.2.3.5) Charges et pertes
322.2.3.1) Actifs
- Ressources économiques (1000.29)
- Caractéristiques (3) (1000.30)
- avantage futur
- contrôle
- opérations/faits passés.
- Contrôle / droit exécutoire (1000.31)
- Exemple frais capitalisés vs imputés é/Rs
332.2.3.2) Passifs
- Obligations (1000.32)
- Caractéristiques (3) (1000.33)
- engagement/responsabilité envers tiers
- pas possibilité soustraire
- opérations/faits passés.
- Oblig. / exéc., aussi moral. implic. (.34)
- Contre-ex. auto-ass./ accidents passés.
342.2.3.3) Capitaux propres
- Actifs - passifs, i.e. droit résiduel (1000.35)
- Plusieurs catégories (sociétés par actions)
- capital-actions
- surplus d apport
- bénéfices non répartis.
- Conformité définition légale
- droits prioritaires des créanciers.
352.2.3.4) Produits et gains
- Augmentations capitaux propres
- Produits (1000.37)
- activités courantes
- ventes de biens
- prestation services
- loyer, intérêts, redevances, dividendes.
- Gains (1000.39)
- opérations périphériques ou accessoires.
- pas opérations capitaux propres (propriétaires).
362.2.3.5) Charges et pertes
- Diminutions capitaux propres
- Charges (1000.38)
- activités courantes, génératrices de produits.
- Pertes (1000.40)
- opérations périphériques ou accessoires.
- pas opérations capitaux propres (propriétaires).
372.2.3) Composantes é/fs
- Composantes courantes
- 2.2.3.1) Actifs
- 2.2.3.2) Passifs
- 2.2.3.3) Capitaux propres (actif net)
- 2.2.3.4) Produits et gains
- 2.2.3.5) Charges et pertes
- Bénéfice net (OBL) (PG) - (CP)
- Autres Dt et Ct reportés (préséance é/Rs ?)
382.2.4) Critères constatation
- Définition constatation (1000.41)
- Inclure éléments é/fs (vs prés. voie notes)
- Critères (2) (1000.44)
- base mesure app. estimation raisonnable
- probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.).
- Exemples garantie et poursuite
392.2.5) Base de mesure
- Définition mesure (1000.53)
- valeur élément constaté é/fs.
- Base privilégiée coût historique (.55)
- Autres bases (rares circonstances) (3) (.54)
- coût de remplacement (ex. stock M. P.)
- valeur de réalisation (ex. plac. temp.)
- valeur actualisée (ex. oblig. R.R).
- Préservation C.P. (OBL) numéraire (.55)
402.2) Composantes cadre concept.
- Différentes représentations possibles
- Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6)
- MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).
- Principales composantes explicites
- 2.2.1) Objectifs é/fs
- 2.2.2) Caractéristiques info.
- 2.2.3) Composantes é/fs
- 2.2.4) Critères constatation
- 2.2.5) Base de mesure.
- Composantes implicites postulats princ.
412.3) Description PCGR
- Définition (1000.59)
- règles états financiers normalement établies.Â
- Sources (1000.60)
- Recommandations du Manuel
- Autres
- Pratiques  secteur (nb import. E circ.
analog.) - Autres (cohérentes avec Manuel)
- Notes orient. , CPN FASB, CINC mono., revues
- Respect norme é/fs trompeurs (rare) (.61)
- Jugement professionnel  encadré .
- Exposé-sondage PCGR (juillet 2001).
423) Évaluation sommaire
- 3.1) Princ. avantages/faiblesses Chapitre 1000
- 3.2) Autres critères évaluation PCGR
- 3.3) Questions Chapitre 1000 / rép. claires
- 3.3.1) Traitements différentiels
- 3.3.2) Normes /- détaillées
- 3.3.3) Théories intérêt entité ctb.
433.1) Princ. avantages/faiblesses
- Avantages (2)
- accent prise décisions économiques
- évaluation qualité PCGR (normes autres).
- Faiblesses (2)
- limitation définitions générales
- encore débats P/R nouvelles normes
- signification application.
- Mesure simple inventaire pratiques actuelles.
443.2) Autres critères éval. PCGR
- Analogie miroir 3 volets (fig. 2.6, p. 19)
- Syntactique
- fct logique fiabilité règles calcul.
- Interprétatif
- fct reflet adéquat réalité économique.
- Béhavioriste
- fct utilité utilisateurs é/fs.
453.3.1) Traitements différentiels
- Introduction
- Un vs deux jeux PCGR
- Arguments fav. alternat.(25C vs TCD, p. 25-7)
- Façons (2) élaborer deux jeux
- Différences règles présentation ou mesure
- Débat relancé
- Chapitre Instruments financiers (3860)
- Rapport de recherche ICCA (1999)
- Info. fin. diff. (exp.-sond.,01 Chap 1300,02).
- Chapitre 1300
46Chapitre 1300
- Introduction
- Entreprises admissibles
- Traitements différentiels
- Conclusion
47Introduction (Chap. 1300)
- Objet (.01)
- Établir principes info. diff., conform. PCGR.
- Définitions (.02)
- Différents types entreprises propriétaires.
- Fondements (.03-.05)
- Chap. 1000 (obj. é/fs équil. avantages-coûts)
- Différ. sépar. dir./prop., accès info. suppl.,
nb util. - Éval. par CNC (normes, notes orient., CPN).
48Entreprises admissibles
- Conditions (2) (.06)
- Pas obligation publique rendre comptes (.07)
- Soc. ouvertes autres (coop., inst. fin. régl.,
) - Consentement unanime propriétaires (.08-.09).
- Participent ou pas gestion (droit de vote)
- Si trait. diff., autres utilisateurs informés.
49Traitements différentiels
- Application (.10-.20)
- Choix, parmi traitements prévus (annexe A)
- Pas choix si info. établies autres fins (facil.
dispo.). - Approb. écrit, tous prop., avant date m.a.p.
é/fs - É/fs voc.gén.conv.ctb, dont choix(id. op.sim.)
- Si cesse admis ou chang. choix modif.(1506).
- Info.à fournir(2)(.21) conv.ctbé/fs(ann.B).
- Dispo.transit.(.22-3)gtjanv.02rétro.1506.
50Conclusion (Chap. 1300)
- Évaluation Chap. 1300 (info. diff.)
- Avantages et inconvénients.
- Recommandations aux clients
- Quoi, Ã qui et pourquoi?
- Politique cabinet expert-ctb ???
513.3.2) Normes /- détaillées
- Préface Manuel préséance jugement prof.
- Normes détaillées (p. 2-27 et ss.)
- Avantages et désavantages
- Critique marchés fin. normes trop souples
- Causes (3) et solutions (4) (Skinner, 1995)
- Autres conséquences normes détaillées (5)
- Conclusion min. réglementation nécessaire
- Quoi changer Chapitre 1000 rép. claires?
523.3.3) Théories intérêt entité ctb
- Introduction
- déf. façons envis. relation entité/ayants
droits - Postulat  personnalité entité tjrs valide
- Principales théories (2)
- 3.3.3.1) Intérêt du propriétaire
- 3.3.3.2) Entité distincte.
533.3.3.1) Théorie intérêt propriét.
- Entité agit nom propriétaire
- Équation comptable (bilan)
- Actif - passif Capital
- État des résultats (charges)
- Intérêts dettes
- Impôts bénéfice.
- État des capitaux (BNR)
- Dividendes action. ord. priv.
543.3.3.2) Théorie entité distincte
- Entité agit propre nom
- Équation comptable (bilan)
- Actif Droit à l actif
- État des résultats (charges)
- Bénéfice exploitation (pas intérêts et impôts)
- État des capitaux (BNR)
- Intérêts et impôts
- Dividendes action. ord. priv.
553.3.3) Théories intérêt entité ctb
- Introduction
- déf. façons envis. relation entité/ayants
droits - Postulat  personnalité entité tjrs valide
- Principales théories (2)
- 3.3.3.1) Intérêt du propriétaire
- 3.3.3.2) Entité distincte.
- Autres théories (3)
56Autres théories (3)
- Fonds (ressources financières) (OSBL)
- Accent bilan inventaire actifs restrictions
- Équ. ctb gt Actif Restrictions sur l actif
- Intérêt résiduel (droits résiduels)
- Axée action. ordin.(gt div. act. priv. charges)
- Équ. ctb gt Actif - int. spéc. actif int.
résidu. - Entité sociale (rôle sociale)
- Entité assume resp. économique sociale.
573.3.3) Théories intérêt entité ctb
- Introduction
- déf. façons envis. relation entité/ayants
droits - Postulat  personnalité entité tjrs valide
- Principales théories (2)
- 3.3.3.1) Intérêt du propriétaire
- 3.3.3.2) Entité distincte.
- Autres théories (3)
- Quoi changer Chapitre 1000 rép. claires?
58Conclusion
- Utilité fondements conceptuels info. diff.
- Normalisation (et évaluation PCGR)
- Application PCGR (problèmes non normal.)
- Interprétation é/fs (rôle et limites, déf. FASB).
- Évolution néc. fct environnement
- Instruments financiers vs mesure
- WEB vs périodicité info.