ALIS Automated Legal Intelligent System

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ALIS Automated Legal Intelligent System
Michel RUDNIANSKI Paris, 13 décembre 2007
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Cest quoi ALIS ?
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ALIS, cest

• un système daide
• à la recherche dinformation
• au raisonnement et à la décision,
• appliqué au Droit de la Propriété Intellectuelle

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ALIS et linformation

• ALIS permet à lutilisateur
• de trouver rapidement
• linformation juridique et réglementaire
• dont il a besoin

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ALIS raisonne

• Sur la base des informations
• communiquées par lutilisateur
• et des textes en vigueur,
• ALIS analyse la validité des arguments

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ALIS aide à décider

• Compte tenu
• du cas exposé,
• des buts recherchés,
• du contexte juridique et réglementaire,
• ALIS propose à lutilisateur
• des actions circonstanciées

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Les quatre niveaux dintervention dALIS

• La conformité aux lois et réglementations
• La prévention des conflits
• Les méthodes alternatives de résolution des
  conflits
• Le travail législatif

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La conformité aux lois et réglementations

• ALIS renseigne lutilisateur sur
• les textes législatifs et réglementaires en
  vigueur
• la conformité de ses actions ou de celles
  dautres parties prenantes avec ces textes

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La prévention des conflits

• ALIS propose à lutilisateur
• les actions
• permettant déviter
• les conflits avec dautres parties

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ALIS et les méthodes alternativesde résolution
des conflits

• ALIS conseille lutilisateur
• sur les procédures
• de négociation,
• de médiation,
• ou darbitrage

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Travail législatif ALIS

• analyse la cohérence des corpus législatifs et
  réglementaires
• simule les effets de la mise en vigueur de
  nouveaux textes de lois
• propose des modifications permettant de renforcer
  la cohérence ou daméliorer lefficacité des
  textes

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Le triangle dALIS
Théorie des Jeux
ALIS
Raisonnement légal
Modèles logiques
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Au pays dALIS et dOCATU

• Etienne, découvrant que Roger utilise le logiciel
  LOG, envisage de porter laffaire devant les
  tribunaux, arguant que Roger utilise sans
  autorisation un logiciel dont Etienne est le
  créateur
• Roger déclare quil a utilisé LOG pendant 10 ans
  sans aucune réclamation
• Etienne répond que la durée du brevet est non pas
  10 mais 20 ans
• Roger rétorque que le droit dusage lui a été
  conféré par la société XSOFT qui nexiste plus
• Etienne répond que XSOFT navait aucun droit sur
  LOG
• Roger replique que XSOFT avait déposé un brevet
  pour LOG
• Etienne considère que ce dépôt était illégal
  puisque cétait lui Etienne qui était le créateur
  de LOG
• Après quelque termps Roger establit que XSOFT
  était lorganisateur du développement de LOG,
  auquel Etienne a participé en tant que
  sous-traitant )

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ALIS
Moteur logique
I N T E R F A C E
Travail législatif
Résolution des disputes
Prévention des conflits
Moteur stratégique
Conformité Avec la loi
Base de données
Web
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• Merci de votre attention !